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Remaniements parcellaires

Les biens-fonds présentent souvent une forme si inadaptée qu’il est difficile, voire impossible de les exploiter aux fins prévues.

Dans le cas de parcelles agricoles ou forestières, une forme inadéquate peut à long terme nuire à la conservation des terrains ou à l’exploitation sylvicole. Le remaniement parcellaire de ce type de biens-fonds peut donc ouvrir la voie à une production agricole optimale ou à une exploitation sylvicole durable.

Dans une zone à bâtir, un découpage inadéquat des parcelles empêche un lotissement judicieux. L’objectif qui consiste à économiser les terrains constructibles, qui sont en nombre limité, n’est ainsi par rempli. Pour y remédier, il est possible dans ce cas d’avoir recours au remaniement parcellaire ou à une rectification des limites, qui sont des outils importants de l’aménagement du territoire. Si nécessaire, une libération ou un transfert de servitudes peut être envisagé.


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