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Cas spéciaux

La grande majorité des affaires du géomètre peuvent être traitées conventionnellement. Cependant, lors de traitement manuel d’affaires, le géomètre peut avoir à faire à des cas spéciaux nécessitant des connaissances spécifiques.

Ci-dessous sont décrits ces cas spéciaux:

Traitement d'affaires

Droits distincts et permanents

Bâtiment

Zone hors mensuration

Surfaces agricoles utiles


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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/handbuch_gruda/spezialfaelle.html