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Biens-fonds

Généralités (valables pour toutes les tables)

  • L’analyseur Checker IMO vérifie que les valeurs indiquées dans le fichier IMO sont conformes aux prescriptions du manuel, que les objets surfaciques sont bien affectés à la topologie «AREA» (partition du territoire) et que la géométrie des points limites est bien identique à celle qui préside à la définition des parcelles.
  • Il vérifie le numéro d’identification «IDENT».
  • Il faut entreprendre un contrôle visuel pour vérifier les valeurs données aux attributs: On peut s’aider des données contenues dans la GRUDA-MO, telles que parties de parcelles, surface cadastrale, état litigieux ou non.
  • Comparer visuellement la surface cadastrale et la surface « technique » du même bien-fonds. Dans les cas de premier relevé, de renouvellement ou dans des cas particuliers de numérisation préalable, utiliser un filtre qui permette de ressortir toutes les différences > 0.5 m2.
  • Avec l’aide du géoproduit AMO, contrôler le standard de qualité et l’exhaustivité pour vérifier si les clauses du contrat sont remplies, et distinguer les territoires non mensurés.
  • S’agissant des numéros des biens-fonds, la saisie correcte des parties de parcelles et des droits distincts et permanents est vérifiée.
  • Le Checker-IMO vérifie l’existence d’un trait auxiliaire reliant le numéro du bien-fonds à la parcelle lorsque le numéro se trouve hors du bien-fonds.
  • Vérifier que la somme des biens-fonds est bien égale à la surface totale de la commune (formulaire d’attestations).
  • Le canton de Berne ne signale pas les mines au registre foncier.

«Mise_a_jourBF»

  • L’analyseur Checker IMO vérifie que les valeurs indiquées dans le fichier IMO sont conformes aux prescriptions du manuel.
  • Il contrôle que les attributs Date1 et Date2 sont bien vides, puisqu’ils ne sont pas utilisés dans le canton de Berne.
  • Il vérifie le numéro d’identification «IDENT».
  • Il faut entreprendre un contrôle visuel pour vérifier les valeurs données aux attributs: On peut s’aider des données contenues dans la GRUDA-MO, telles que numéro d’affaire GRUDA-MO, état projeté ou litigieux, etc.

Points limites (en complément aux généralités)

  • L’analyseur Checker IMO vérifie que les valeurs indiquées dans le fichier IMO sont conformes aux prescriptions du manuel et que la géométrie des points limites est bien identique à celle qui préside à la définition des parcelles.
  • Il vérifie le numéro d’identification «IDENT» (= tous les points limites doivent présenter une géométrie différente).
  • Effectuer une vérification visuelle des attributs «PrecPlan» (en tenant compte des niveaux de tolérance NT), «FiabPlan», «Signe» et «Defini_exactement».
  • Contrôler visuellement tous les points limites qui ne se trouvent pas sur une limite.
  • Contrôler visuellement qu’aucun point limite ne se trouve sur une limite communale, qu’on ne trouve aucun PFP 1 à 3 dans la table des points limites, mais que tous les points auxiliaires qui sont également des points limites figurent aussi dans la table des points limites.

«ImmeubleProj», «Bien-fondsProj», «DDPProj» (en complément aux généralités):

  • Contrôler visuellement les valeurs de l’attribut origine dans ces tables (par thème).
  • Contrôler visuellement les valeurs données aux attributs, en comparant s’il le faut avec les données de la GRUDA (parcelles associées, etc.).

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