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Généralités

La phase B3 est vérifiée par l’OIG après que les points de détail ont été exploités, que les objets ont hérité des valeurs définitives pour leurs attributs et que les plans ont été définis, mais avant que les résultats ne soient enregistrés dans la GRUDA-MO et avant que les plans définitifs pour le registre foncier ne soient tirés.

Au cours de la vérification standard, l’OIG ne vérifie pas les calculs. La vérification porte sur les données IMO (modèle de données, contenu, actualité, exhaustivité), les tirages de contrôle (position des écritures, etc.) et la répartition des plans (tirage).

L'OIG met les logiciels de vérification (Check-Service, VeriSO) qu'il utilise à disposition des entrepreneurs. L'entrepreneur justifie les résultats de la vérification dans le rapport VeriSO B3.

Le géomètre adjudicataire devra fournir par écrit les attestations et justifications suivantes pour étayer ses résultats:

  • comparaison entre l’ancien plan cadastral et le nouveau plan du registre foncier,
  • comparaison entre les anciennes et les nouvelles surfaces du registre foncier,
  • comparaison sur tous les attributs entre les résultats de la présente mensuration et ceux des mensurations voisines; mise au net en cas de divergences,
  • présentation dans le rapport de l’adjudicataire des contrôles effectués, selon la liste des exigences de l’OIG (phase A1),
  • confirmation que toutes les exigences de l’OTEMO ont été satisfaites (preuve p. ex. Quality Report).

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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/verifikation/standardverifikationphaseb3/allgemeines.html