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Contexte

Cette conception générale de la vérification standard s’applique aux opérations telles que des premiers relevés, des renouvellements ou des numérisations préalables. (Les projets spéciaux sont traités séparément: mises à jour périodiques (MPD), regroupement des données de la MO de manière centralisée (ZAV), transferts de données d’un modèle à l’autre, etc.).

En règle générale, de tels travaux sont attribués sur appel d’offres. Le géomètre adjudicataire est donc soumis à des pressions économiques assez fortes et doit composer à la fois avec la limitation des coûts et avec le respect de critères de qualité prédéfinis.
Avec une telle conception de l’accompagnement des mandats basée sur le partenariat, l’OIG doit soutenir l’adjudicataire dès le début des travaux, afin de l’aider à atteindre un standard de qualité élevé de l’œuvre cadastrale, tout en respectant un calendrier préétabli. L’OIG se charge donc de communiquer à l’adjudicataire, au début des travaux, les exigences détaillées posées par les règles de la vérification, ainsi que les renseignements tirés de précédents contrats d’entreprise.

La phase A1 de la vérification se subdivise en trois étapes partielles comme suit:

  1. Examen de l’avant-projet
  2. Vérification du cahier des charges en vue de l’appel d’offres, avant la signature du contrat
  3. Vérification de l’offre de l’adjudicataire (une fois le contrat signé), en rapport avec l’entretien du coup d’envoi avec l’adjudicataire

Un des principes fondamentaux du contrat d’entreprise est la liberté de choix des méthodes. L’entretien du coup d’envoi doit être considéré comme un échange d’expériences; il doit permettre d’évaluer les chances de réussite et les risques inhérents à la démarche proposée par l’adjudicataire. L’OIG peut, certes, proposer des méthodes de travail différentes, mais il doit respecter le principe de la liberté de choix de l’adjudicataire.


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