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Documents à livrer

Dans les tableaux ci-après sont listés les documents requis pour la vérification dans le cas normal. Ils sont classifiés selon les phases de vérification déterminantes. La liste doit donner des indices pour la livraison des documents. Elle doit à l'occasion de l'annonce pour la vérification être retravaillée individuellement avec le responsable compétent de la vérification. Les tableaux ci-dessous sont axés sur la livraison de documents pour un premier relevé. La livraison de documents en relation avec la vérification de travaux de renouvellement de l'œuvre cadastrale ou de numérisation préalable doit se faire de manière analogue.


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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/verifikation/abzuliefernde_akten.html