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Position de texte UP5

Le plan d’ensemble 1:5'000 doit répondre aux besoins du canton de Berne, qui veut disposer d’un plan uniforme sur toute la surface de son territoire. Les géomètres conservateurs n’ont pas le droit de modifier les champs de données relatifs à l’UP5 dans le modèle de données MD.01-MO-BE, à moins que l’Office de l’information géographique ne les y autorise expressément.

Font exception à cette règle les écritures relatives aux biens-fonds et aux droits distincts et permanents.

La manière de remplir les champs de données relatifs à l’UP5 est expliquée ci-après.


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