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Traitement ultérieur des données

Les valeurs saisies dans les champs de type « Pos….UP5 » vont servir à mettre à jour les données du fichier DIPANU, lequel, à son tour, sert à établir le plan d’ensemble UP5. Le fichier DIPANU est un géoproduit qui entre dans la Banque de données géographiques du canton de Berne. Il permet de chercher et d’afficher des parcelles dans différentes autres applications (p. ex. GRUDIS).

Géomètre conservateur / géomètre conservatrice:

Lorsqu’il ou elle entreprend une mutation, le géomètre conservateur ou la géomètre conservatrice est chargé-e de mettre à jour les données des tables de type « Pos…..UP5 » qui n’avaient été saisies qu’une seule fois. S’il s’agit d’une mutation de limite, il est nécessaire de procéder aux contrôles et travaux suivants:

  • Généralités
    • Chaque parcelle reçoit une seule valeur dans le champ de type « Pos….UP5 »; il n’est pas licite de reproduire une écriture plusieurs fois.
    • Le point décrit dans le champ de type « Pos….UP5 » doit obligatoirement tomber à l’intérieur de la surface concernée.
    • Dans le plan d’ensemble UP5, il n’est pas autorisé de se servir d’une ligne auxiliaire reliant le numéro de parcelle situé à l’extérieur, à un point situé à l’intérieur de la surface.
    • Il faut compléter les écritures manquantes.
  • Pour les parcelles dont la surface est > 2000 m2, il faut éviter les conflits (« collisions ») entre le numéro et des objets des genres suivants:
    • bâtiments,
    • rues, routes et chemins,
    • surfaces boisées,
    • cours d’eau,
    • autres écritures de l’UP5 (nomenclature, indications de niveau ou d’altitude),
    • courbes de niveau tirées de l’UP5,
    • autres éléments ou objets figurant dans le plan d’ensemble UP5.

Office de l’information géographique:

Lors de la livraison mensuelle ZAV, les «Pos.....UP5» sont repris de la mensuration officielle pour la mise à jour des données DIPANU et codés par l'office de l'information géographique (représentation dans l'UP5 oui/non).

Si nous devions constater, lors de la première vérification ou lors des vérifications ultérieures, ou encore lors de l’établissement du plan d’ensemble UP5, que les valeurs indiquées dans les champs de type « Pos…..UP5 » sont incorrectes, nous nous réservons le droit de les corriger au moyen d’un fichier ASCII. Cette opération a pour but de mettre au net les données MO. Nous communiquerons ces nouvelles données au géomètre conservateur concerné ou à la géomètre conservatrice concernée.


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/uebersichtsplan/elemente_fuer_up/liegenschaften/datenweiterverarbeitung.html