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Représentation du plan

Les conduites figurent sur les plans du registre foncier. Les instructions intitulées "Représentation du Plan du registre foncier", éditées par swisstopo, doivent être suivies.


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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/rohrleitungen/allgemeines/plandarstellung.html