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Renouvellement

Un renouvellement consiste à modifier et compléter les éléments d’une mensuration officielle reconnue définitivement pour les adapter aux exigences nouvelles (article 18, alinéa 2 OMO). 

Du point de vue des méthodes à appliquer, un premier relevé peut également se révéler nécessaire dans les régions où, selon l’OMO, la mensuration officielle doit être renouvelée. Dans ce cas, le soutien financier apporté par la Confédération et le canton aux travaux de premier relevé se limite néanmoins aux taux applicables au renouvellement.

Le choix de la méthode est en principe libre. Toutefois, les travaux de mensuration sont à exécuter dans les règles de l’art et dans le respect du principe de rentabilité (article 1 OTEMO).

La Direction fédérale des mensurations cadastrales (article 19 OMO) et l’Office de l’information géographique du canton de Berne (article 9 OO TTE) peuvent édicter des directives sur la manière de procéder aux premiers relevés, aux renouvellements et aux mises à jour.


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