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Remaniements parcellaires

Pas de nomenclature définitive disponible

Déterminer la nomenclature comme s'il s'agissait d'un premier relevé (Nomenclature > Premier relevé).

Nomenclature définitive déjà réalisée

Il faut revoir la nomenclature à l'intérieur du périmètre du remaniement. La procédure varie en fonction de la grandeur du périmètre et de l'importance des travaux:

  • pour les petites opérations (petits RP de terrains à bâtir, par exemple), la nomenclature est adaptée au nouvel état par le biais d'une mise à jour,
  • pour les RP en zone agricole ou viticole correspondant à des travaux d'améliorations foncières importants, la nomenclature doit être entièrement redéterminée.

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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/nomenklatur/landumlegungen.html