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Renouvellement

Lorsqu'un renouvellement prévoit l'établissement d'une nomenclature définitive dans le cadre des travaux de mensuration, il faut opérer comme suit:

  • La nomenclature définitive préexistante sert de base aux travaux, conformément aux présentes dispositions, sauf que certains noms ne font plus partie de la nomenclature (par ex. noms de cours d'eau, de rues ou de chemins de fer) et doivent être enregistrés dans les tables correspondantes du «TOPIC Couverture_du_sol» et du «TOPIC Objets_divers».
  • Le périmètre des secteurs toponymiques doit être mis à jour en se référant aux dernières données en date dans le «TOPIC Biens_fonds», le «TOPIC Couverture_du_sol» ou autre.
  • Il faut établir de nouveaux plans de nomenclature (cf. Nomenclature > Documents > Plan de nomenclature > Plan lors de RN).

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