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Echéancier

Les contraintes suivantes influencent l'échéancier des opérations:

  • Il se déroule de huit à dix mois de délai entre le dépôt de la nomenclature provisoire à l'OIG et l'envoi des documents définitifs.
  • Lors de la vérification de la phase 4, la nomenclature définitive doit figurer parmi les documents de l'œuvre cadastrale.

Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans le calendrier de la saisie de la nomenclature:

calendrier (PDF, 142 Ko, 1 page)


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/nomenklatur/auftrag/termine.html