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Plan provisoire de nomenclature

Le plan provisoire de nomenclature doit être livré à l'OIG en deux exemplaires. Sur sa page de titre, doit figurer de manière explicite la mention "Plan provisoire de nomenclature".


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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/nomenklatur/akten/nomenklaturplan/provisorischer_plan.html