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Principes

Préparer correctement les différentes opérations techniques de conservation dans une mensuration préalable requiert de la part des professionnels un savoir-faire et une expérience très poussés. Si des méthodes de conservation inadéquates sont choisies, on peut détruire en très peu de temps une œuvre cadastrale pourtant tout à fait utilisable, ce qui annihile tout effort de conservation ultérieur.

Le principe de précision du voisinage est un principe de base à respecter en priorité (art. 107 OTEMO). C'est la seule manière de garantir à long terme la mise à jour d'une mensuration préalable et de permettre le redressement ultérieur des plans cadastraux.

Les activités de conservation doivent permettre de garantir la qualité d'origine d'une œuvre cadastrale, voire de l'améliorer.

Il faut tenir compte d'une hiérarchie des points de référence quant à leur précision respective. En tout premier lieu, les levés et les calculs doivent s'appuyer sur les points fixes PFP1 à PFP3 ou sur des points de polygone - pour autant qu'ils respectent le standard MO93 -, en deuxième lieu sur des points limites existants et seulement en troisième lieu sur des angles de bâtiments. On donnera toujours la préférence à des points fixes situés à proximité des points à lever.

Les nouvelles mesures de levé ou les piquetages à partir de mesures existantes doivent toujours être adaptés au réseau local des points de référence. Ce principe reste valable même si l'on se sert de stations GNSS de référence permanentes (par ex. AGNES).

Le rétablissement des points limites se base sur la mensuration originale (art. 106 OTEMO).

Lors des travaux de conservation, on appliquera les mêmes exigences de précision que lors de la mensuration originale. On ne visera pas une augmentation de la précision ou une amélioration du contenu de l'œuvre cadastrale, sauf si un contrat de renouvellement progressif le précise ou qu'un client le demande.

Une attention soutenue est nécessaire pour traiter des couches d'information points fixes et biens-fonds. Il s'agit là de respecter absolument les principes de voisinage, de fiabilité et de précision. En effet, la mise à jour des autres couches d'information se fonde souvent sur les points limites et ne demande en général qu'une qualité moindre.

On utilisera de préférence des méthodes de calcul simples et facilement compréhensibles. Les méthodes compliquées offertes en option par certains programmes de calcul (par ex. les transformations à 12 paramètres) doivent être utilisées avec circonspection. Ainsi qu'on le faisait dans la conservation du cadastre analogique, il s'agit ici de documenter de manière propre et exhaustive les diverses opérations de levé et de calcul. Il est recommandé d'archiver les mesures originales de manière à pouvoir y recourir plus tard sous une forme numérique, lors de l'établissement de l'œuvre cadastrale définitive.

Pour bénéficier d'une flexibilité maximale, on choisira en général des stations libres ou des réseaux locaux. Cette manière de procéder a l'avantage de permettre un calcul adapté au contexte local (méthode d'ajustement) et de pouvoir évaluer les résultats avec pertinence.

Dans des œuvres cadastrales approuvées définitivement, il faut recalculer, préalablement et sur la base des levés originaux, les coordonnées des points limites concernés par la mutation à effectuer (art. 108 OTEMO). Pour les petites parcelles, on recalculera tous les points limites, tandis que, pour les grandes parcelles, on pourra se contenter de recalculer les points limites aux alentours de la nouvelle limite.

La surface d'un bien-fonds inscrite au registre foncier ne sera corrigée en général que dans les cas suivants:

  • Le géomètre constate une faute grossière, à condition qu'il recalcule la surface de toute la parcelle (correction dans le plan ou dans la procédure de rectification des surfaces). On considérera une différence de surface comme faute grossière si elle dépasse, pour une mensuration définitive, la tolérance admise par les directives de la Direction fédérale des mensurations cadastrales "tables de tolérances de la mensuration cadastrale suisse pour le calcul des parcelles, édition 1965", et, pour une mensuration préalable, le double de ladite tolérance.
  • La parcelle appartient à la zone agricole et, dans le cadre de la numérisation préalable, sa surface calculée (surface "technique") a été adoptée comme surface officielle dans la GRUDA-MO.
  • Des points limites ont été levés de manière originale dans le cadre d'une mutation de limite ou la surface de la parcelle a été nouvellement recalculée (par ex. lors de projets de mutation, lors de lotissements en zone à bâtir ou lors de mutations avec contraintes de surface).

Dans toutes les autres situations, on ne corrigera les indications du registre foncier qu'à l'occasion du prochain renouvellement ou d'un premier relevé et ce, simultanément sur l'ensemble d'un lot.


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