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La numérisation préalable est une mesure provisoire destinée à conserver la mensuration parcellaire et à transformer une ancienne mensuration en une mensuration complètement numérique. Les mensurations numérisées préalablement sont considérées comme des anciennes mensurations (art. 56, al. 3 OMO).

Les mensurations numérisées préalablement doivent être remplacées dans un délai approprié par un renouvellement ou un premier relevé. Il faut donc archiver soigneusement et référencer les documents remplacés ainsi que les documents de la conservation, afin qu’un renouvellement  demeure possible même plusieurs années ou décennies après la numérisation préalable.


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