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Couverture du sol et objets divers

Principes

La mise à jour et le premier relevé de surfaces de couverture du sol et d'objets divers obéissent aux mêmes principes. Les règles suivantes sont notamment valables:

  • Le réseau de points fixes existant sert de base pour le levé de points de situation. A titre exceptionnel, il est possible d'utiliser des points limites existants ou de nouveaux points fixes GNSS. Dans les zones où les tensions sont négligeables, les points de situation peuvent être déterminés directement au moyen de GNSS sans connexion avec le réseau de points fixes planimétriques d'ordre supérieur. Dans la mesure où la précision planimétrique est prouvée conforme à l'article 28 de l'ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle (OTEMO; RS 211.432.21), d'autres méthodes peuvent également être utilisées.
  • En règle générale, un simple levé sans mesure de contrôle suffit. Si la couverture du sol sert à déterminer une limite d'immeuble (p. ex. limite d'immeuble au milieu d'un ruisseau), les points de situation doivent être déterminés et contrôlés comme des points limites (p. ex. au moyen d'un double levé).
  • Les critères pour le degré de spécification (critères de levé, critères de surfaces, etc.) doivent être respectés.
  • La délimitation géométrique de la forêt est effectuée, au besoin, d'entente avec les organes forestiers compétents. (art. 18, al. 3 OTEMO)

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