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Renonciation

Il peut être renoncé à une matérialisation durable des points limites dans les cas exceptionnels répertoriés ci-après (OMO art. 17 + OCMO art.16b).
L’autorisation de l’Office de l’information géographique du canton de Berne est nécessaire pour toute renonciation dépassant le cadre ainsi fixé.

Il peut être renoncé à la matérialisation durable des points limites dans les conditions suivantes:


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/liegenschaften/vermarkung/kennzeichnung_dergenzpunkte/verzicht.html