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Arrière-point

Si un point limite ne peut pas être matérialisé directement, par exemple si sa position coïncide avec celle d’un autre objet (cours ou plan d’eau, bâtiment, regard, candélabre, arbre ou autre), il doit être reculé et implanté à l’arrière de cet objet.

Arrière-point

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La distance de retrait (décalage arrière) doit être d’au moins 1 mètre pour

  • permettre une représentation sans équivoque sur un plan.
  • réduire le risque de confusion pour les propriétaires fonciers entre l’arrière-point et le point limite non matérialisé de leur bien-fonds.

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