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Examen de consistance par rapport à d'autres couches d'information

Principes:

Les limites de parcelles sont des lignes passant par des points d'appui de différents types répondant au standard MO93. Ces lignes sont définies exactement de la même manière dans les différentes tables suivantes: «Bien_fondsProj», «Bien_fonds», «DDPProj», «DDP», «MineProj» et «Mine».

En règle générale, on définit une parcelle sur la base de tous les points limites enregistrés dans la table «Point_limite» de la couche d’information «Biens-fonds», qui sont utilisés comme points d’appui d'une limite de propriété.
Lorsque des points fixes auxiliaires sont utilisés comme points d’appui, on introduit exceptionnellement et délibérément une redondance en enregistrant ces points à la fois dans la table «Point_limite» et dans la table «Point_fixe_auxiliaire» de la couche d’information «Points_fixesCategorie3».

En d’autres termes:

Tous les points fixes auxiliaires utilisés comme points d’appui doivent figurer deux fois dans la base de données, une fois dans la table «Point_limite» et une fois dans la table «Point_fixe_auxiliaire». 

Cependant, on observe les exceptions suivantes:

Exception 1:

Hors d’une limite territoriale ou communale. Concerne les points fixes des catégories 1 à 3 enregistrés dans les tables «PFP1» à «PFP3» dans les couches d’information «Points_fixesCategorie1» à «Points_fixesCategorie3».

Aucune redondance de points n’est admise entre la table «Point_limite» et les tables «PFP1», «PFP2» ou «PFP3». En d’autres termes:

  • Tous les points fixes planimétriques ayant été utilisés comme points d’appui et servant à la définition d’une limite de propriété doivent être enregistrés dans les tables «PFP1», «PFP2» ou «PFP3».
  • Dans la table Point_limite, aucun point servant à la définition d’une limite ne doit posséder les mêmes coordonnées qu’un point fixe enregistré dans l’une des tables «PFP1», «PFP2» ou «PFP3».

Exception 2:

Dans une limite territoriale ou communale. Concerne les points limites territoriaux enregistrés dans la table «Point_limite_territorial» de la couche d’information «Limites_commune».

Aucune redondance de points n’est admise entre la table «Point_limite» et la table «Point_limite_territorial». En d’autres termes:

  • Tous les points limites territoriaux ayant été utilisés comme points d’appui et servant à la définition d’une limite de propriété doivent être enregistrés dans la table «Point_limite_territorial».
  • Dans la table «Point_limite», aucun point servant à la définition d’une limite ne doit posséder les mêmes coordonnées qu’un point enregistré dans la table «Point_limite_territorial».

Lorsqu'une limite d'immeuble suit une limite communale ou une limite territoriale, les trois lignes sont confondues.

Lorsque plusieurs lignes sont confondues, elles passent par les mêmes points d'appui et sont définies par les mêmes caractéristiques géométriques (Geometrie). Les superpositions suivantes sont possibles:

  • Limites d'immeubles dans la table «Bien_fonds» de la couche d'information «Biens_fonds»,
  • Limites communales dans la table «Limite_commune» de la couche d'information «Limites_commune»,
  • Frontières cantonales dans la table «Partie_limite_canton» de la couche d'information «Limites_canton»,
  • Frontières nationales dans la table «Partie_limite_nationale» de la couche d'information «Limites_nationales».

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