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Conditions géométriques (OTEMO art. 11)

Seuls les droites et les arcs de cercle sont autorisés comme éléments géométriques linéaires.

Dans la couche d'information Biens-fonds, un arc de cercle ou une droite d'un même objet ne peuvent se recouper de plus de 5 cm. Cependant, on évitera au maximum de tels recoupements («OVERLAPS»).


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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/liegenschaften/allgemeines/geometrische_voraussetzungen.html