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Mur

Les murs sont à lever avec retenue. L’article 10 de l'OTEMO stipule que les objets du «Genre_OD mur» qui sont soumis à un permis de construire doivent faire l'objet d'un levé. Dans le canton de Berne, on n'est pas tenu de lever chaque mur soumis à un permis de construire, puisque chaque commune a la faculté d'inclure ses propres prescriptions dans son règlement de construction.

Les murs doivent être levés dans les cas suivants:

  • s’ils accusent une hauteur d'au moins 1.5 m; (si un long mur présente une courte partie d'une hauteur inférieure à 1.5 m, il sera tout de même levé comme un tout);
  • s’ils présentent, dans le cas de murs de soutènement, une hauteur d’au moins 2 m sur env. 2/3 de leur longueur;
  • s'ils sont en rapport étroit avec un bâtiment et leur représentation est requise (par ex. accès à un garage souterrain);
  • s'ils constituent une information importante pour nombre d'utilisateurs;
  • s'ils revêtent une fonction d'orientation importante (par ex. murs en pierres sèches dans le Jura ou murs d'enceinte historiques).

Les murs anti-bruit massifs sont à lever. Les plans et les documents de base existants sont à utiliser si les exigences de précision de l’OTEMO sont respectées.

Les murs en relation avec des escaliers à lever doivent être saisis et affectés au «Genre_OD escalier_important».

Ne sont pas levés en tant que mur, indépendamment de leurs dimensions, tous les autres murs, p. ex. tous les types de perrés, de pierres naturelles ou gabions disposés en quinconce, de blocs-louches ou murs en béton projeté, etc.

Dans les régions comptant beaucoup de murs, seuls les murs les plus importants font l'objet d'un levé. Après entente avec l’OIG, on peut dans ce cas renoncer à une partie des murs dont le levé est normalement exigé.

Les murs sont définis comme éléments surfaciques. La définition s'exécute à l'échelle. Pour les murs avec fruit, l’élément surfacique est défini à partir des lignes extérieures. La couronne des murs dont le fruit excède 50 cm est définie comme élément linéaire supplémentaire.


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