Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




Critères pour le degré de spécification

Le degré de spécification dépend de l'intensité de l'utilisation du sol. Pour l'appréciation de l'intensité de l'utilisation du sol font foi les niveaux de tolérance NT 1 à NT 5. Pour les éléments linéaires de la couche d'information objets divers (par ex. lignes à haute tension, skilift et téléphérique), le tracé est en règle générale défini sans tenir compte des niveaux de tolérance et ne s'arrête pas à la limite d'une aire de niveau de tolérance donnée. Font notamment exception les sentiers qui, dans les aires NT 3, sont encore définis et, le cas échéant, ne sont plus relevés dans les aires NT 5.

Pour les installations publiques, telles que les établissements scolaires, les hôpitaux, les salles polyvalentes, les immeubles administratifs etc., on tolère un degré de spécification supérieur pour les éléments des couches d'information couverture du sol et objets divers que lorsqu'il s'agit d'installations privées.

Pour déterminer le degré de détail des levés, il faut en outre tenir compte de la lisibilité du plan. Suivant les circonstances, il est indiqué, voire même nécessaire, de ne pas représenter des objets dans le plan du registre foncier, bien que les critères de levé ci-après en exigent le levé. Après entente avec l’OIG, il est par ex. possible d'ignorer des murs de soutènement situés sur des terrains fortement inclinés qui, si l'on tenait compte de leur dimension, devraient être levés.

Les critères suivants déterminent la spécificité de la couche d'information objets divers:

1. critères de levé;
2. critères métriques ou surfaciques.

Les critères sont à appliquer dans l'ordre et successivement:
Le critère 1. entre en jeu en premier. S'il n'est pas retenu, le degré de détail se détermine selon les critères 2.

Le chapitre «Objets divers» a été mis en ligne à partir du modèle MD.01-MO et aussi actualisé.
En juin 2006, la Conférence des services cantonaux du cadastre (CSCC) a édicté les directives «Degré de spécification en mensuration officielle».
En matière d'objets divers, il faut se référer aux dernières directives de la CSCC pour tout ce qui n’est pas réglé dans le manuel en ligne MD.01-MO, élaboré par l’OIG.


Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/einzelobjekte/detaillierungsgrad.html