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Représentation du plan / prescriptions graphiques

Pour l’établissement du plan du registre foncier, les signatures du plan cadastral sont contraignantes. Il convient d’utiliser les écritures ainsi que les signatures de lignes et de points conformément aux prescriptions graphiques.

Chaque genre d’objet divers n’a droit qu’à une seule signature de ligne et un seul style d’écriture. Cela signifie par exemple qu’un mur de soutènement ne doit pas être représenté à la fois par un traitillé et par une ligne continue, mais par une ligne continue uniquement.

Remarque:
Les lignes utilisées dans les exemples de ce chapitre sont des représentations symboliques. Pour l'établissement du plan cadastral, les écritures, les types de lignes et les signatures sont à utiliser selon les prescriptions de dessin.


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