Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




Dispositions générales

La réalité complexe est schématisée cartographiquement par les couches d'information couverture du sol et objets divers. Les prescriptions fédérales et les directives cantonales énumérées ci-après, en particulier les critères appliqués au degré de spécification ont pour but:

  • une saisie de données uniforme adaptée aux conditions effectives,
  • une densité d'informations d'un coût raisonnable et adaptée aux besoins du plus grand nombre possible d'utilisateurs,
  • des levés de détail susceptibles d'être mis à jour.

Jusqu’aux environs des années 1990, l’intérêt des utilisateurs pour les informations relatives à la couverture du sol et aux objets divers de la mensuration officielle était plutôt faible et s’est limité à la représentation de ces données sur le plan cadastral pour le registre foncier. Avec l’utilisation plus fréquente d’applications SIT / SIG, et spécialement avec l’introduction dans l’agriculture, au début des années 90, de paiements directs en fonction de la surface, les utilisateurs ont reconnu l’importance des couches d’information couverture du sol et objets divers; ils ont alors demandé de plus en plus des données mises à jour et saisies de manière uniforme. Par exemple, dans le seul canton de Berne, sont exécutés annuellement pour plus de 540 millions de francs (état 2009) de paiements agricoles directs en fonction de la surface, sur la base des surfaces de couverture du sol issues de la mensuration officielle.

Les critères de saisie ci-après ont été établis d'un commun accord avec des représentants de l’Office cantonal de l’agriculture et de la nature (OAN), de l’Office cantonal des forêts, de l’Office des ponts et chaussées du canton de Berne (construction hydraulique) et de l’Intendance cantonale des impôts (Evaluation officielle). En observant ces critères, la mensuration officielle satisfait à sa fonction centrale, c'est-à-dire la fourniture de données de base pouvant remplir de nombreux besoins.

La première version de l’interface de la mensuration officielle (IMO du 10 juin 1994) ne permettait, sans la définition d’exigences cantonales supplémentaires, qu’un seul genre de ligne par genre d’objet. Cette condition cadre entraînait de tout nouveaux critères, par rapport aux standards antérieurs des mensurations (numérisation complète), relatifs à la spécificité des objets divers, notamment en ce qui concerne les bâtiments. Le MD.01-MO-BE permet de rester fidèle à cette pratique. C’est pourquoi ce modèle de données n’inclut pas d’extensions telles que les attributs de ligne.

La présente instruction ne fait pas office de guide exhaustif, puisqu'avec des prescriptions aussi complètes que l'on voudra, il ne sera jamais possible de répondre à tous les cas pratiques. Elle facilitera les choix à l'aide de nombreux exemples.

Les objets de la couche d'information objets divers ne doivent être levés que s'ils sont nécessaires pour le plan du registre foncier et qu'ils peuvent être mis à jour. Le pourtour des objets est à représenter le plus simplement possible, avec un minimum de points. Cela est surtout valable pour les délimitations sujettes à de nombreux changements, comme les haies et les bosquets.

La couche d'information objets divers comprend des objets caractéristiques du terrain considéré, mais qui, sur la base de leurs propriétés ou de leur grandeur, ne sont pas intéressants dans les statistiques de surfaces.

Sont attribués à la couche d'information objets divers spécialement les objets:

  • qui ne comptent pas comme bâtiments selon l’art. 14 OTEMO, par ex. les bâtiments souterrains ou les balcons,
  • dont la délimitation n'est pas possible de façon univoque ou dont le levé en tant qu'éléments surfaciques entraînerait des frais excessifs (par ex. les rus, les sentiers tourmentés, les ruisseaux ou les torrents),
  • qui ont un caractère linéaire, par ex. les axes de voies ferrées,
  • qui sont représentés au plan du registre foncier par des symboles, par ex. les arbres isolés importants.



Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/einzelobjekte/allgemeines.html