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Eaux (art. 17 OTEMO)

Les surfaces du genre eau comprennent toutes les eaux à l'exception des bassins artificiels. «Ce Genre_CS» est géométriquement délimité comme suit: pour les rives non stabilisées: le long de la limite de nature du terrain, et pour les rives stabilisées: le long des ouvrages de stabilisation des rives. Les ouvrages de stabilisation situés en arrière de la rive doivent être affectés au genre de couverture du sol environnant (et non pas à la catégorie «eau»). Le niveau d'eau moyen fixe la limite du genre «eau». En cas de cours d'eau à largeur variable, son tracé sera généralisé.

Les noms de rivières, ruisseaux, canaux et lacs font partie de la couche d'information couverture du sol. La surface du genre «eau» doit être fractionnée en fonction du nom des cours d'eau respectifs; chaque nom doit être relié à la surface correspondante. L'orthographe des noms de cours d'eau doit être reprise de la couche d'information de la nomenclature.

S’agissant des cours d’eau dont le nom est connu, il faut saisir un nom par objet surfacique (table «Nom_objet») dans la couverture du sol (même si le nom reste toujours le même), et lui adjoindre soit aucune écriture, soit une écriture, soit plusieurs écritures (table «PosNom_objet»).

En revanche, il n'est pas licite de transférer les caractéristiques géométriques des cours d'eau du GNBE dans la mensuration officielle.


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/bodenbedeckung/bodenbedeckungsarten/gewaesser.html