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Bassin d'eau

Les objets du genre «bassin» sont des ouvrages artificiels avec leurs bordures; sont considérés comme tels les piscines et bassins de plongée de bains publics, les bassins d'agrément, les bassins de décantation des stations d'épuration des eaux usées, les réserves d'incendie et les fosses à purin ouvertes.

Les bassins en maçonnerie ou en béton sont à lever. Les bassins du domaine public sont à lever sans limitation de surface. Les bassins du domaine privé seulement s'ils sont supérieurs à 20 m2 dans l'aire de tolérance NT1 à NT3 et supérieurs à 50 m2 dans les aires de tolérance NT4 et NT5. 

Le bord déterminant pour le levé est le bord extérieur. Les bassins posés sur la surface du sol, en matière synthétique, bois etc. ne doivent pas être levés. Les biotopes importants doivent figurer sous «eau» (cf. Couverture du sol > Genre de CS > Eaux > Eau stagnante).

Les objets du genre «bassin» doivent être caractérisés par le symbole «bassin».


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