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Surfaces à revêtement dur (art 15 OTEMO)

Une surface à revêtement dur est une surface aménagée artificiellement, notamment une surface asphaltée, bétonnée, groisée ou couverte de pierres ou de dalles. Pour de telles surfaces qui sont définies de manière précise par des points, le géomètre lèvera les bords effectifs, tels que murs, bordures, pavés etc. Ce principe est également applicable pour des chemins revêtus. Là où les bords sont recouverts, il faut vérifier s'il n'y a pas une situation cachée et tenir compte de l'état effectif.

Les surfaces en dur n'ayant pas de points définis de manière précise, tels que chemins gravelés, il faut lever les bords visibles.

Les banquettes ne font pas partie des surfaces à revêtement dur. Les surface du genre «route_chemin» ou «trottoir» doivent être levées sans les murs de soutènement voisins ou autres ouvrages semblables, de manière à assurer à la route une largeur uniforme. Ces murs et ouvrages seront affectés au genre de couverture du sol voisin, ou inscrits comme «autre_revetement_dur» dans la couverture du sol et comme «mur» dans objets divers, à condition que les critères correspondants soient remplis.


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