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Légende

En principe tout plan devrait être accompagné d’une légende, la place nécessaire pour une telle information est importante. Par conséquent et comme par le passé, nous renonçons à ajouter cette information par exemple sur le plan du registre foncier. Par contre, une légende unique est disponible sur le site internet à l’adresse www.be.ch/legendes. Ainsi on ajoutera ce lien sur chaque extrait de façon à ce que le client puisse consulter et télécharger la légende en tout temps.


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/auszuege_und_dokumente/planauszug_amtlichevermessung/legende.html