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Réponse du registre foncier

Après l'inscription au registre foncier, le géomètre conservateur ne reçoit pas de confirmation automatique du registre foncier, mais l'affaire passe sur le statut «Validée». Dans le champ «Date du message de réponse RF.», la date de l'inscription au registre foncier est complétée. Les affaires inscrites dans le registre foncier doivent être consultées périodiquement dans GRUDA-MO via les statuts «Retour du registre foncier», «Retour à la correction» ou le bouton «Retour du registre foncier». Sur la base de ce retour, l'affaire peut être définitivement enregistrée dans l'œuvre cadastrale et indiquée comme juridiquement valable dans GRUDA-MO.


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