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«TABLE Bord_de_plan»

Cette table contient l’ensemble des données relatives aux objets, nécessaires pour la description du plan du registre foncier. La position de ces éléments est la même sur tous les plans.

Les attributs suivants de la table «Bord_de_plan» ne nécessitent pas d’autres informations quant à leur positionnement, car celui-ci est défini une fois pour toutes par l’attribut «Type_bord_de_plan»:

  • «Numero_du_plan»
  • «Nom_commune»
  • «Nom_geometre»
  • «Nom_geometre_conservateur»
  • «Date_etablissement»
  • «Date_MAJ» (mise à jour)
  • «Nombre_echelle»

De la même manière, il n’est pas nécessaire de décrire – et encore moins de transférer – les indications relatives à la grandeur des caractères, à l’épaisseur des traits, etc., parce que ces éléments sont définis comme des constantes dans les directives graphiques du présent chapitre. Les textes ne doivent contenir aucun espace blanc ou renvoi de tabulateur supplémentaire, ni aucune autre «spécialité».


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/administrative_einteilungen/planrahmen/datenbeschreibung/tabellen/table_planlayout.html