Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




«Bord_de_plan»

«IdentDN»

cf: Divisions admin. > Domaines de numérotation > Descr. des données > Bords_de_plan

«Identification»

Le numéro d’identification correspond au numéro du plan, y compris le numéro de la feuille de la carte nationale dans laquelle le plan s’inscrit. Cet identifiant doit être saisi au format «TEXT*32». Ex.: 11481025

La manière de composer le numéro d’identification est décrite sous Divisions admin. > Répartitions des plans > Recommandations L’identification complète («IDENT») est composée d’une combinaison des deux attributs IdentDN et Identification.

«Type_bord_de_plan»

Le nom du type de bord de plan doit être saisi au format «TEXT*20». Ce nom définit le miroir plan utilisé (autrement dit le «chablon»). Cette donnée importante est déterminée d’après des critères, tels que l’échelle du plan, le genre de plan (par ex. PRF pour le plan du registre foncier ou UeP pour le plan d’ensemble), enfin la langue officielle utilisée dans le périmètre du plan.

Exemples:

  • PfdGB_1000-de --> Plan für das Grundbuch, 1:1000
  • PRF_1000-fr --> plan pour le registre foncier, 1:1000

«Numero_du_plan»

Le Numero_du_plan doit être saisi au format «TEXT*12». En réalité, il est déjà géré dans le «TOPIC Repartition_des_plans»; il est répété ici pour qu’il soit possible de le représenter directement. Ex.: 1025.

«Nom_commune»

Le Nom_commune doit être saisi au format «TEXT*30». En réalité, il est déjà géré dans le «TOPIC Limites_commune»; il est répété ici. Il doit être identique au nom inscrit dans la table Commune.

«Nom_geometre»

L’attribut «Nom_geometre» doit être saisi au format «TEXT*30». Ce nom doit désigné le ou la géomètre ayant procédé au premier relevé, au renouvellement ou à la dernière opération effectuée. Dès que l’attribut «Nom_geometre_conservateur» a été saisi, il est possible d’effacer le contenu de l’attribut précédent. Chacun des deux attributs «Nom_geometre» ou «Nom_geometre_conservateur» est optionnel ; néanmoins, l’un des deux au moins doit être indiqué.

«Date_etablissement»

Cet attribut possède le format «DATE». Il s’agit de la date a laquelle le canton a fixé l’entrée en vigueur de la nouvelle œuvre cadastrale.

Pour l’attribut «Date_etablissement», il faut indiquer la date d’approbation la plus ancienne de la couche d’information «Biens-fonds».
Comme déjà dit, le canton de Berne a choisi de s’en tenir aux plans cadres (sans recouvrement). Il est possible, par conséquent, que dans une commune donnée, un seul plan représente des extraits de plusieurs œuvres cadastrales présentant des qualités hétérogènes (par ex. premier relevé et numérisation préalable sur un même plan).
Cette situation s’observe lorsque la limite entre deux secteurs connexes soumis à deux mensurations différentes traverse un plan. A cela s’ajoute le fait qu’une mensuration donnée ne présente pas toujours le même standard pour toutes ses couches d’information. Par exemple, les couches «Points_fixes», «Nomenclature» et «Divisions_administratives» répondent au standard MO93, tandis que les autres couches ont été numérisées préalablement.

Pour les numérisations préalables, la date exacte est souvent inconnue; seule l’année d’approbation est certaine. En pareil cas, on inscrira forfaitairement le 01.01+année d’approbation comme «Date_etablissement».
En cas de renouvellement ou de premier relevé, on inscrira dans la banque de données de l’œuvre cadastrale la date du document d’approbation cantonale.
Ex.: pour une NP, 01.01.1908; pour un premier relevé, 25.10.2005 (ce qui donne dans le fichier IMO: «DATE» = 19080101 dans le premier cas, et 20051025 dans le second).
Dans les cas normaux, toutefois, la date d’approbation n’est connue qu’après l’impression des plans (par ex. dans le cas des plans mis à l’enquête publique avant approbation). En pareil cas, il est nécessaire d’apposer après coup la date sur les plans originaux, au moyen d’un timbre encreur.

Le modèle de données MD.01-MO prévoit la gestion de deux attributs de date («Date_etablissement et Date_MAJ»). Pour cette raison, le champ «Mensuration officielle» dans le titre des plans, reçoit une autre désignation. Dans le nouveau champ «Approuvé par le canton le …», il faut indiquer la date d’établissement du plan («Date_etablissement»), tandis que le champ «Dessin automatique du …» prend la date de la mise à jour (= «Date_MAJ»).

«Nom_geometre_conservateur»

Cet attribut «Nom_geometre_conservateur» est optionnel. Dans le canton de Berne, il n’est en général pas saisi. Le géomètre conservateur ou la géomètre conservatrice peut d’inscrire son nom, par exemple à l’occasion d’un nouveau tirage du plan pour le registre foncier. Il ou elle est libre d’effacer ou de conserver le nom inscrit dans l’attribut «Nom_geometre».
Il s’agit cependant de respecter les directives fédérales, qui stipulent qu’on indique au moins un nom de géomètre par «TOPIC Bords_de_plan».

«Date_MAJ»

Cet attribut est optionnel aussi longtemps qu’aucune mise a jour n’a lieu dans l’œuvre cadastrale concernée. En d’autres termes, dès qu’une opération de mise à jour concerne un plan, cet attribut se modifie pour ledit plan.
Dans le canton de Berne, on indiquera ici la date du tirage du plan dans le titre des plans: champ «Dessin automatique du …».
Les plans originaux ne doivent pas être réédités à chaque nouvelle mutation. Cependant, dès qu’un plan n’est plus à la page suite à une mutation, il s’agit de le radier manuellement d’un trait, en datant et signant la radiation.

«Nombre_echelle»

Cet attribut correspond à l’échelle (par ex. 2000) des plans, telle que définie dans la couche d’information Repartitions_plans; dans le canton de Berne, les échelles suivantes sont admises : 1:250, 1:500, 1:1000, 1:2000, 1:5000 et 1:10000.

«Origine_plan»

L’attribut «Origine_plan» indique l’intersection des axes de coordonnées servant de point-origine pour le plan papier. Ce point-origine se situe en bas à gauche sur le plan du registre foncier ; il doit être aisément reconnaissable.

«E_Azimut»

Comme le canton de Berne ne connaît que les plans cadres sans recouvrement, orientés au nord, la valeur prise par cet attribut est toujours de 100.0 (indiquant l'est).

«Nombre_echelle_plan_synoptique»

Cet attribut peut être saisi dans le canton de Berne.

«Origine_plan_synoptique»

Cet attribut peut être saisi dans le canton de Berne.

«Avec_reseau_coord»

0 = «oui»

Si le plan contient les intersections de coordonnées, c’est que ces informations ont été générées par l’expéditeur dans un stade préparatoire. Si la situation graphique en devient confuse, l’utilisateur peut effacer certaines de ces croix si nécessaire. Cela peut arriver, par ex., lorsqu’une borne tombe presque exactement sur une de ces croix. Les deux symboles emmêlés pourraient, en effet, semer la confusion.

1 = «non»

Dans la table «Bord_de_plan», aucune croix de coordonnées n’est indiquée – ou bien elles sont ignorées; il n’y a donc pas d’indications à transférer à ce sujet. Au moment de l’édition du plan, ces éléments seront générés automatiquement par le système.

Dans le canton de Berne, l’attribut «Avec_reseau_coord» doit toujours recevoir la valeur non. Nous avons donc renoncé à la possibilité de supprimer individuellement telle ou telle croix du réseau de coordonnées en cas de conflit avec un autre symbole.
Le système devra donc générer lui-même ces données; il n’y a donc pas lieu de les transférer sur l’IMO.


Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/administrative_einteilungen/planrahmen/datenbeschreibung/attributierung/planlayout.html