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Généralités

La couche d’information «Bords_de_plan» décrit les données nécessaires à la «décoration» du plan pour le registre foncier, à savoir, les écritures et les éléments graphiques qui caractérisent la version imprimée du plan. Pour l’essentiel, il s’agit de données techniques, comme le type de graphisme, le numéro du plan, le nom de la commune, le nom du ou de la géomètre responsable du levé et le nom de celui ou celle responsable de la conservation, le placement de la direction du nord, etc. Ces éléments sont définis dans l’OTEMO et dans les instructions "Représentation du Plan du registre foncier" (D+M). Le nouveau modèle de données MD.01-MO permet également de reporter maintenant d’autres éléments de contenu, comme les intersections du réseau de coordonnées ou une fenêtre faisant apparaître la vue d’ensemble des plans adjacents.

Dans le canton de Berne, toutefois, seules les informations techniques qui varient d’un plan à l’autre sont reprises dans l’interface de la mensuration officielle (IMO).

La question des bords de plan est traitée dans les bases légales listées sous "Liens complémentaires".


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/administrative_einteilungen/planrahmen/allgemeines.html