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Numérotation des plans

On ne changera pas la numérotation existante des plans tramés (plans raster) édités aux échelles 1:500, 1:1'000 et 1:2'000. Un nouveau système de numérotation sera défini pour les plans au 1:5000 – pour lesquels deux systèmes de numérotation se côtoyaient – et pour les plans au 1 :250 – qui ne disposaient d’aucune réglementation jusqu’à présent. De cette manière, les adaptations sont réduites au minimum. Le numéro d’un plan est formé d’un nombre variable de chiffres, en fonction de l’échelle du plan.

Dans le modèle de données, le numéro de plan est défini de manière univoque par un nombre constitué des deux parties (attributs) suivants :

  • «IdentDN» (domaine de numérotation) = numéro de la carte nationale
  • «Numero»

Grâce à la combinaison de ces deux attributs, le numéro de plan est vraiment univoque. Cette combinaison est appelée l’identification. En revanche, sur les plans du registre foncier, seule la seconde partie de l’identification est représentée, à savoir le «Numero».

  • Attribut «IdentDN» (domaine de numérotation)

Carte nationale 1:25'000

>> 1 cm = 250 m

«IdentDN»: CH0300001186

  • Attribut «Numero»

1:10'000
>> 1 cm = 100 m
«Numero»:
1
2
3
4

1:5'000
>> 1 cm = 50 m
«Numero»:
11
12
13
14
etc.

La représentation qui suit, pour les échelles 1:2000, 1:1000 et 1:500, se limite au premier cadran. Par extrapolation, on utilisera la même systématique pour les trois autres cadrants, en combinaison avec le numéro du cadrant.

1:2’000
>> 1 cm = 20 m
«Numero»:
1001
1002
1003
etc.

1:1’000
>> 1 cm = 10 m
«Numero»:
1101
1102
1103
etc.

1:500
>> 1 cm = 5 m
«Numero»:
1201
1202
1203
etc.

S’agissant des plans au 1:250, nous recommandons de mettre en œuvre la numérotation suivante. Le choix du système de numérotation est de la compétence du géomètre conservateur ou de la géomètre conservatrice.

1:250
>> 1 cm = 2.5 m
«Numero»:
11001
11002
11003
etc.


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