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Conditions géométriques (art. 11 OTEMO)

Dans le canton de Berne, seul le type plan tramé (plan raster) est autorisé pour représenter la répartition des plans.

Comme le canton de Berne n’admet que les plans-cadres, il en résulte qu’aucune superposition («OVERLAP») n’est possible.

La disposition des plans est définie de manière univoque par le réseau de coordonnées.


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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/administrative_einteilungen/planeinteilungen/allgemeines/geometrische_voraussetzungen.html