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Positions des écritures pour les plans 1:2'000 / 1:2'500

Dans les zones urbanisées dont les plans pour le registre foncier varient d'échelle à partir du 1:500, les utilisateurs ont parfois besoin de positionner les écritures différemment que dans le plan du registre foncier lorsqu'ils désirent des plans aux échelles 1:2'000 ou 1:2'500. Afin de saisir ces données supplémentaires de manière uniforme, le canton de Berne a ajouté, dans son modèle MD.01-MO-BE, une catégorie de positions d'écriture supplémentaire (par ex.: «PosNom_localUP2»).

La saisie de catégories de positions d'écriture supplémentaires pour les échelles 1:2'000 à 1:2'500 est optionnelle, à moins que le contrat de mensuration ne le spécifie spécialement.


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/Datenbeschreibung_AV_AVS/hinweise/schriftpositionen1/plan_1_2_000.html