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Tables de mise à jour

Le but principal des tables de mise à jour réside dans le stockage des informations les plus importantes concernant le Statut actuel d’un objet. Des informations plus détaillées et l’historique complet associé à un objet figurent dans la GRUDA-MO, le système de MO et la documentation des affaires disponibles auprès du géomètre conservateur. Les informations détaillées ne figurent que partiellement dans les tables de mise à jour du MD.01-MO-BE.

Dans le modèle de données MD.01-MO-BE, on a choisi de relier en outre la signification de la mise à jour à l'historique de l'établissement des objets. Mais, seules certaines données particulières sont gérées sur la durée; le canton de Berne a renoncé à gérer l'ensemble des données de la mensuration officielle sur le plan de leur historique. Il faudra donc consigner ces données historiques en dehors du jeu de données actives, dans une documentation séparée considérée comme une mesure de pure organisation.
Dans le modèle de données MD.01-MO-BE, les données relatives à la mise à jour doivent être gérées pour tous les objets sans exception (y compris les objets projetés).

Les recommandations ci-dessous concernant les tables de mise à jour ne sont valables que pour certains attributs des «TOPICs Points_fixesCategorie1», «Points_fixesCategorie2», «Altimetrie», «CourbesNiveaux» et «NPA_Localite».
S'il y a des divergences avec les tables de mise à jour, elles sont signalées au cas par cas dans les chapitres correspondants relatifs aux couches d'information concernées.

Couche d’information Biens-fonds

Dans le cas de modifications au sein de la couche d’information Biens-fonds entraînant une modification des données de la GRUDA-MO, les attributs «Identification» et «Description» doivent être saisis de la même manière dans la table de mise à jour et dans la GRUDA-MO. Les valeurs des attributs dans la MO et dans la GRUDA-MO sont donc identiques. Le nom du genre de traitement GRUDA-MO est à saisir comme «Description» et le numéro de l’affaire GRUDA-MO est à saisir comme «Identification».

Si d’autres couches d’information sont traitées en même temps qu’une telle mutation de bien-fonds, les mêmes valeurs que pour les biens-fonds peuvent être saisies dans ces tables de mise à jour pour les attributs «Identification» et «Description», mais il ne s’agit pas d’une obligation. Il appartient au géomètre d’en décider.

Autres couches d’information

Les modifications des données MO dont le traitement se fait «Sans registre foncier» (par exemple mise à jour de bâtiment) sont transférées dans GRUDA-MO via le processus IMO-RF EDI (Mise à jour de l'état descriptif des immeubles). Aucune affaire GRUDA-MO n'est requise. Les tables de mise à jour peuvent être établies selon les chapitres «Identification» et «Description».

Si des données de la MO sont modifiées en dehors de la couche d’information Biens-fonds, il est possible de mettre à jour ces modifications de manière groupée dans le cadre d’une mutation collective. Toutefois, des mutations individuelles peuvent également être entreprises. Dans la mesure du possible, des liens de dépendance prévisibles et prolongés dans le temps sont à éviter lors du traitement des affaires. Dans le cas d’objets projetés par exemple, les objets ne passent pas tous simultanément du «Statut projete» au «Statut valable». Les mutations collectives doivent être achevées au plus tard dans un délai d’un an.

Lorsqu’une modification porte seulement sur des positions de symbole ou d’écriture, il n’est pas nécessaire d’inscrire ce changement dans la table de mise à jour.


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/vermessung/Handbuch_DM_01_AV/Datenbeschreibung_AV_AVS/hinweise/nachfuehrungstabellen.html