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Remodelage de terrains

Les remodelages de terrains avec apport de matériaux sont des remblayages ou des améliorations foncières, opérations qui consistent à ajouter ou à entreposer de la terre non polluée et des matériaux d’excavation. Ils sont destinés à optimiser le rendement d’une surface agricole.

Directives consignes notices

Directives sur les remodelages de terrain pour la rehabilitation du sol hors zone à bâtir

Demande de remodelage de terrain pour la réhabilitation du sol

Procès-verbal de réception - Sol

Directives sur la protection des sols lors de chantiers linéaires (avec schémas)


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