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Citernes

Notification installation d'entreposage

Fiches techniques CCE

Type Désignation Etat
Recipients

G1/RECIPIENTS (bidons, fûts etc) – entreposés dans des bâtiments ou sous abri

G2/RECIPIENTS (bidons, fûts etc.) – entreposés à ciel ouvert

2008
 

2008
 

Petit reservoir

K1/PETIT RESERVOIR – un ou plusieurs petits réservoirs placé chacun dans un bac de rétention en matière plastique ou en métal

K2/PETIT RESERVOIR – plusieurs petits réservoirs placé dans un seul bac de rétention en matière plastique ou en métal

K3/PETIT RESERVOIR – plusieurs petits réservoirs placé dans un seul ouvrage de protection en béton

K4/PETIT RESERVOIR ; A DEUX PAROIS – réservoir intérieur en polyéthylène, conteneur exterieur en acier galvanisé

2008

 

2008


 

2008
 

2008


Reservoir de moyenne grandeur

M1/RESERVOIR DE MOYENNE GRANDEUR ; non enterré – prismatique, dans un ouvrage de protection en béton

M2/RESERVOIRE DE MOYENNE GRANDEUR ; non enterré – prismatique, dans un bassin de retention en acier

M3/RESERVOIR EN MOYENNE GRANDEUR ; non enterré – horizontal, cylindrique, dans un ouvrage de protection en béton

M4/RESERVOIR EN MOYENNE GRANDEUR ; non enterré - vertical, cylindrique avec fond plat (matière plastique) - situé dans un bâtiment (ouvrage de protection en béton)

M5/RESERVOIR EN MOYENNE GRANDEUR ; non enterré - vertical, cylindrique avec fond plat (matière plastique) - situé dans un bâtiment (bassin cylindrique en matière plastique)

2008


2008


2008


2010



2010


Reservoir enterré

E1/RESERVOIR DE MOYENNEGRANDEUR ; enterré – pour l’huile de chauffage, l’huile diesel ou les liquides avec point éclair superieur à 55oC

E2/RESERVOIR DE MOYENNE GRANDEUR ; enterré – pour l’essence ou les liquides avec point éclair inférieur à 55oC

2008


2008

 

Conduites

L1/CONDUITES – dans les bâtiments, apparantes (non enterrée), pour l’huile de chauffage ou l’huile diesel

L2/CONDUITES – dans les bâtiments, non apparentes, pour l’huile de chauffage ou l’huile diesel

L3/CONDUITES – enterrés, pour l’huile de chauffage ou l’huile diesel

L4/CONDUITES – enterrés, des stations-services (essence et huile diesel)

2008


2008
 

2008
 

2008

Installations de ravitaillement d'huile diesel

D1/INSTALLATIONS DE RAVITAILLEMENT D'HUILE DIESEL - avec dispositif de ravitaillement manuel

D2/INSTALLATIONS DE RAVITAILLEMENT D'HUILE DIESEL - avec dispositif de ravitaillement électrique

2011

 

2011

 

Directives, consignes, notices CCE

Type Désignation Etat
Autorisation

NOTICE ; Obligation d’autorisation, de notification et de contrôle des installations pour liquides pouvant polluer les eaux

NOTICE ; Interprétation de l'article 22 LEaux  

DIRECTIVES ; Glossaire pour installations d’entreposage

2010


2011

2011

Contrôles

DIRECTIVE ; Contrôle des installations d'entreposage

DIRECTIVE ; Examen des éléments d'installations et documentation des résultats

NOTICE ; Pour la mise hors service des installations d’entreposage

2008

2008
 

2009
 

Mise hors service NOTICE ; Mise hors service des installations d'entreposage 2009
Construction

REGLES DE LA TECHNIQUE ; réservoires d’entreposage, conduites et ouvrages de protection en métal

NORMES EN – réservoirs d’entreposage

DIRECTIVE ; conduites des installations d'entreposage

DIRECTIVE ; dispositifs des installations d'entreposage

DIRECTIVE ; ouvrages de protection en béton d'installations'entreposages et de places de transvasement

2011

 

2008

2007

2008

2008

Crues NOTICE ; Aide prospective sur la protection des installations d’entreposage contre les crues 2009
Installations d'exploitation Schéma de principe pour les installations d'exploitation avec liquides pouvant polluer les eaux 2010
Places de transvasement DIRECTIVE ; mesures de protection pour installations d'entreposage et places de transvasement ainsi que sur le remplissage des réservoirs 2011
Installations dans les zones de protection NOTICE ; Installations existantes dans les zones de protection – modification de zones et de secteurs de protection 2010
Réservoirs mobiles sur les chantiers NOTICE ; pour l'utilisation d'installations de réservoirs mobiles pour huile diesel sur les chantiers (PDF, 80 Ko, 3 pages) 2016

Informations supplémentaires

 


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/direktion/organisation/awa/formulare_bewilligungen/tankanlagen.html