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Evacuation des eaux des biens-fonds

Général

Type Désignation Etat
Documents pour communes Documentation - Evacuation des eaux des bien-fonds (PDF, 877 Ko, 16 pages) 2019
  Contrat-type d'évacuation des eaux usées hors du territoire communal (PDF, 137 Ko, 3 pages) 2020
  La décision de raccordement à la canalisation du point de vue de la commune (PDF, 82 Ko, 9 pages) 2015
  Compétences pour l'octroi des autorisations en matière de protection des eaux (PDF, 228 Ko, 4 pages) 2020
Documentation générale Charges générales pour l'evacuation des eaux des bien-fonds (PDF, 243 Ko, 3 pages) 2020
  Procédure pour les constructions situées hors des zones à bâtir (PDF, 86 Ko, 2 pages) 2006
  Notice concernant la protection des eaux et la gestion des déchets sur les chantiers (PDF, 87 Ko, 3 pages) 2011
Réservoirs en plastiques et cuves en béton préfabriqué Procès-verbal de réception pour les réservoirs en plastiques et les cuves en béton préfabriqué (PDF, 103 Ko, 1 page) 2020
Conduites Notice d'information relative à la construction en milieu rural (PDF, 316 Ko, 2 pages) 2020
  Procès-verbal de contrôle d'étanchéité pour les conduits (PDF, 56 Ko, 2 pages) 2014
Piscines Prescriptions en matière de protection des eaux; piscines et étangs privés (PDF, 131 Ko, 2 pages) 2020
Déblaiement des routes enneigées Déblaiement des routes enneigées et élimination de la neige (PDF, 130 Ko, 2 pages) 2020
Poste de collecte déchets publics Notice – Prescriptions générales en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour l'aménagement d'un post de collecte des déchets publics (PDF, 57 Ko, 4 pages) 2014
Déchets de cuisine et de table des restaurants et cantines Prescription en matière de gestion des déchets et de protection des eaux concernant les déchets de cuisine et de table provenant de restaurants et de cantines de collectivité (PDF, 152 Ko, 3 pages) 2020
Photovoltaïque Notice - Evacuation des eaux de nettoyage des installations photovoltaïques et des panneaux solaires (PDF, 286 Ko, 2 pages) 2012
Nettoyage de fontaines Nettoyer les fontaines sans polluer les eaux (PDF, 155 Ko, 1 page) 2020
Boues d'étangs et canaux Notice concernant la valorisation ou le stockage de boues provenant d'étangs et des canaux (PDF, 99 Ko, 4 pages) 2020

Infiltration eaux de pluie

Type Désignation Etat
Notice relative infiltration Notice relative à l'infiltration des eaux pluviales et des euax claires parasites (PDF, 42 Ko, 3 pages) 2009
Notice évaluation générale Notice pour l'évaluation générale des installations d'infiltration (PDF, 225 Ko, 2 pages) 2019
Directives d'infiltrations Extrait Directives d'infiltrations OPED 1999 (PDF, 2 Mo, 34 pages) 1999
OPED Info 2/1999 Infiltration et rétention des eaux pluviales (PDF, 2 Mo, 51 pages) 1999
Brochure eaux pluviales Que faire des eaux pluviales? (PDF, 2 Mo, 6 pages) 2013
Manuel d'utilisation DBVK Benutzerhandbuch zur Datenbank Versickerungskataster DBVK (PDF, 2 Mo, 32 pages) (en allemand) 2017
Fiche de saisie DBVK Document de saisie pour le cadastre d'infiltration (PDF, 160 Ko, 2 pages) 2018
Lien base de données DBVK Modèle Interlis1 pour l’échange de données Base de données Cadastre des installations d’infiltration (6 Ko) 2016
OPED Bulletin 3/2004 Infiltration des eaux pluviales et protection des eaux souterraines (PDF, 3 Mo, 6 pages) 2004
OPED Bulletin 3/2003 Sur son balcon aussi, il faut protéger les eaux souterraines! (PDF, 210 Ko, 2 pages) 2003

Agriculture

Type Désignation Etat
Procédure pour les biens-fonds Notice - Evacuation des eaux des immeubles agricoles (PDF, 415 Ko, 6 pages) 2018
  Procédure pour les biens-fonds agricoles (VSA B04) (PDF, 63 Ko, 2 pages) 2017
Nouvelles installations de stockage d'engrais de ferme Form. 4.4 Protection des eaux dans l'agriculture, Fosse à purin et fumier (Excel, 91 Ko) 2020
  Planification et construction de fosses à purin, silos à purin et caniveaux à lisier flottant (PDF, 181 Ko, 3 pages) 2019
  Notice pour les conduites à purin sous pression enterrées (PDF, 211 Ko, 1 page) 2018
  Fosses à purin - détection des fuites (PDF, 164 Ko, 2 pages) 2014
  Procès verbal des contrôles de construction et d'étanchéité, ainsi que de réception pour les nouvelles installations de stockage d'engrais de ferme (PDF, 67 Ko, 2 pages) 2015
  Attestation de l'ingénieur  (PDF, 96 Ko, 1 page) 2016
Installations de stockage d'engrais de ferme existantes Procès-verbal de réception des installations existantes de stockage des engrais de ferme et des eaux résiduaires (PDF, 177 Ko, 2 pages) 2020
  Contrat de bail - Installations de stockage des engrais de ferme (PDF, 177 Ko, 1 page) 2016
  Notice / procès-verbal pour la suppression ou le changement d’affectation d’installations de stockage d’engrais de ferme (PDF, 219 Ko, 1 page) 2018
  Déroulement du relevé de l'état des installations de stockage d'engrais de ferme
(REIP-ISEF)
(PDF, 32 Ko, 2 pages)
2018
  Entreprises agréées pour le contrôle des installations existantes de stockage des engrais de ferme (PDF, 59 Ko, 4 pages) 2020
  Consignes de travail et de sécurité pour les travaux dans les installations de stockage des engrais de ferme (PDF, 64 Ko, 2 pages) 2016
Utilisation des engrais Notice pour l'utilisation des engrais de ferme, du compost et pour l'entreposage de fumier (PDF, 340 Ko, 2 pages) 2019
  Aide à l'exécution poir l'évaluation du dépôt en bordure de champs de fumier de compostage (PDF, 2 Mo, 4 pages) 2013
  Notice – Entreposages provisoires de fumier et andains de compost en bordure de champ (PDF, 171 Ko, 2 pages) 2019
Aires de stationnement / Places d'entreposage Notice - Aires de stationnement et de lavage pour véhicules à moteur, remises et places d'entreposage (PDF, 97 Ko, 3 pages) 2020
Silos et ensilages Construction de silos et ensilages (PDF, 342 Ko, 3 pages) 2018
  Contrôles de construction et réception des nouveaux silos-couloirs avant leur mise en service (Word, 422 Ko, 2 pages) 2014
Etables / Aires d'exercices Notice technique pour la construction et à l'utilisation des aires d'exercice  (PDF, 252 Ko, 2 pages) 2019
  Notice technique pour la planification ainsi que la construction d'étables et d'installations destinées à la garde d'animaux d'agrément (PDF, 172 Ko, 2 pages) 2018
Alpage Formulaire - Protection de l'eau dans l'agriculture pour les chalets, les abris de pâturage etc. (Excel, 101 Ko) 2020
Produits phytosanitaires Notice - Construction et exploitation des places de lavage et utilisation de produits phytosanitaires dans l'agriculture (PDF, 292 Ko, 4 pages) 2020
  Utilisation de produits phytosanitaires et de pulvérisateurs dans l'agriculture - Flyer (PDF, 2 Mo, 3 pages) 2016
  Entreposage et manutention des produits chimiques à usage agricole (PDF, 3 Mo, 16 pages) () 2017

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https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/direktion/organisation/awa/formulare_bewilligungen/liegenschaftsentwaesserung.html