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Eaux usées de l'industrie et de l'artisanat

Chantiers

Le déversement des eaux de chantier est une des principales sources de pollution des eaux. La recommandation SIA/VSA 431 règle le traitement et le déversement de ces eaux usées.

Autres secteurs / installations

Rétention des
eaux d’extinction
Rétention des eaux d’extinction - Guide pratique (PDF, 3 Mo, 24 pages) 2015
  Annexe du canton de Berne (PDF, 47 Ko, 2 pages) 2016
Piscines / terrains de sport / Navigation Prescriptions en matière de protection des eaux pour les piscines publiques (PDF, 34 Ko, 2 pages) 2017
  Prescriptions en matière de protection des eaux pour piscines privées (PDF, 19 Ko, 1 page) 2006
  Terrains de sport à revêtement synthétique ou gazon synthétique (PDF, 35 Ko, 3 pages) 2011
  Navigation de plaisance: Aide à l'application en matière de protection de l'environnement (PDF, 643 Ko, 6 pages) 2011
Vidange des dépotoirs de routes Prescriptions en matière de protection des eaux et des déchets pour la vidange des dépotoirs de routes (PDF, 46 Ko, 2 pages) 2016
Piscicultures Protection des eaux dans les piscicultures commerciales avec installation à flux traversant (PDF, 171 Ko, 21 pages) 2008
  Notice concernant la procédure d’autorisation relative à l’établissement et à l’exploitation d’installations de pisciculture ou d’aquaculture (PDF, 52 Ko, 2 pages) 2016
Denrées alimentaires Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour les microbrasseries (PDF, 60 Ko, 2 pages) 2018
  Prescriptions en matière de gestion des déchets et de protection des eaux concernant les déchets de cuisine et de table provenant de restaurants et de cantines de collectivité (PDF, 35 Ko, 2 pages) 2012
  Notice technique – Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légumes (PDF, 2 Mo, 12 pages) 2017
  Prescription en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour les entreprises de préparation et de transformation des fruits et légumes (PDF, 63 Ko, 2 pages) 2016
  Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux fromageries (PDF, 62 Ko, 2 pages) 2015
  Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux centres collecteurs de lait (PDF, 62 Ko, 2 pages) 2015
  Prescriptions en matière de protection des eaux et de la gestion des déchets dans les boucheries et abattoirs (PDF, 28 Ko, 2 pages) 2006
  Prescriptions en matière de protection des eaux pour la production de vin (PDF, 23 Ko, 2 pages) 2014
Entreposage des matières dangereuses Guide paratique – Entreposage des matières dangereuses (PDF, 4 Mo, 56 pages) 2018
  Guide-Annexe 1 – Schéma de la procedure d'identification des matières dangereuses et d'attribution des celles-ci à des classes d'entreposage (CE) (PDF, 857 Ko, 1 page) 2018
  Guide-Annexe 2 – Règles générales s'appliquant à l'entreposage en commun de matières dangereuses  (PDF, 792 Ko, 1 page) 2018
  Guide-Annexe 3 – Supplement specific du canton de Berne (PDF, 32 Ko, 1 page) 2018
Places de tri des déchets de chantier Exigences générales relative aux places de tri des déchets sur les chantiers (PDF, 51 Ko, 2 pages) 2009
Matériaux de récupération Prescriptions en matière de protection des eaux pour la fabrication, le stockage et l'utilisation de matériaux de récupération (PDF, 205 Ko, 2 pages) 2011
Récupération de voitures usagées et de métaux Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux entreprises de récupération de voitures usagées et de métaux (PDF, 80 Ko, 3 pages) 2007
Métaux Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux entreprises d'usinage de métaux (PDF, 66 Ko, 2 pages) 2018
Bois Prescriptions générales en matière de protection des eaux pour les entreprises de l'industrie du bois (PDF, 29 Ko, 2 pages) 2018
Laboratoires photographiques Conditions générales en matière de protection des eaux applicables aux eaux et aux déchets provenant des procédés photographiques (PDF, 47 Ko, 2 pages) 2005
Solvants halogénés Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables à la manipulation de solvants halogénés (PDF, 32 Ko, 2 pages) 2010
Installations de transport par câble et installations accessoires Prescriptions en matière de protection des eaux pour les installations de transport par câble et installations accessoires (PDF, 59 Ko, 2 pages) 2011
Produits phytosanitaires Prescriptions générales en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour l'utilisation des produits phytosanitaires et des pulvérisateurs (PDF, 58 Ko, 2 pages) 2018

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