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Utilisation de l'eau d'usage et sondes géothermiques

Pompes à chaleur eau / eau

Type Désignation Etat
Demande de concession Demande de concession pour une pompe à chaleur (PDF, 82 Ko, 3 pages) 2015
Notice Notice Concession d'eau d'usage (PDF, 77 Ko, 1 page) 2015
Demande d'autorisation de forage Demande d'octroi d'une autorisation pour la réalisation de forages 2018
Achèvement Avis d'achèvement (PDF, 1 Mo, 2 pages) 2016
Explications Explications relatives à une demande d'utilisation pour une pompe à chaleur eau/eau (PDF, 49 Ko, 3 pages) 2013
Broschure Brochure "Pompes à chaleur" (PDF, 3 Mo, 24 pages) (uniquement en allemand) 2014
Réintroduction des redevances d'eau Exploitation de pompes à chaleur au moyen d'eau publiques - Réintroduction des redevances d'eau au 1er janvier 2015 (PDF, 26 Ko, 1 page) 2014
Carte Carte géoportail - Utilisation des eaux souterraines 2017

Sondes géothermiques

Type Désignation Etat
Demande de construction Prélèvement de chaleur au moyen de collecteurs forés (form.3.7) 2009
Autorisation sonde géothermique Demande d'autorisation pour le prélèvement de chaleur au moyen de sonde géothermiques (PDF, 25 Ko, 2 pages) 2011
Demande d'autorisation cicuits enterrés, corbeilles etc. Demande d'autorisation pour circuits enterrés, corbeilles géothermiques et pieux énergétiques (PDF, 36 Ko, 3 pages) 2018
Conditions Conditions et charges générales pour la réalisation et l'exploitation d'installations avec sondes géothermiques (PDF, 39 Ko, 3 pages) 2018
Brochure Brochure "Pompes à chaleur" (PDF, 3 Mo, 24 pages) (uniquement en allemand) 2014
Carte Carte géoportail - Sondes géothermiques 2017

Directive 		Installations de production d'énergies renouvelables non soumises au régime du permis de construire (PDF, 2 Mo, 39 pages) 2015
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Irrigation de surfaces agricoles

Type Désignation Etat
Demande de Concession Demande de concession pour une irrigation agriciole (PDF, 33 Ko, 2 pages) 2013
Brochure Prélèvement d'eau dans les cours d'eau - Maintien des débits résiduels (PDF, 11 Mo, 20 pages) 2004
Jauges Liste des jauges actuel
Cartes Carte géoportail - Pélèvement d'eau temporaires dans les cours d'eau superficiels 2017
  Carte géoportail - Gisement des eaux souterraines 2017
Periode de sécheresse Demande (Word, 28 Ko, 1 page) 2017
  Autorisation (Word, 42 Ko, 1 page) 2017
  Conditions générales (PDF, 579 Ko, 1 page)  
  Notice irrigation (Word, 91 Ko, 2 pages) 2017
  Notice pour les communes (PDF, 72 Ko, 2 pages)  
  Notice police (PDF, 53 Ko, 1 page)  

Autres utilisations

Type Désignation Etat
Notice Notice Concession d'eau d'usage (PDF, 82 Ko, 1 page)  
Eau d'usage Demande de concession pour un droit d'eau d'usage (PDF, 66 Ko, 2 pages) 2013
  Explication relatives à l'élaboration d'une demande de concession - Eau potable et d'usage (PDF, 37 Ko, 3 pages)  
Piscicultures Demande de concession (PDF, 36 Ko, 2 pages)  
  Questionnaire (PDF, 25 Ko, 4 pages)  
  Notice concernant la demande (PDF, 52 Ko, 2 pages)  
Enneigement technique Demande de concession (PDF, 36 Ko, 2 pages)  
Industrie, artisanat Demande de concession (PDF, 36 Ko, 2 pages)  
  Explications relatives à l'élaboration d'une demande de concession -Eau d'usage à fin industrielles et artisanals (PDF, 23 Ko, 1 page)  
Refroidissement Demande de concession pour eau de refroidissment (Word, 148 Ko, 2 pages) 2009
  Explications relatives à l'élaboration d'une demande de concession - Eau de refroidissement   (PDF, 57 Ko, 2 pages)  
  Avis d'achèvement (PDF, 1 Mo, 2 pages)  
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