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Traitement des eaux usées

Stations d'épuration des eaux usées (STEP)

Type Désignation Etat
Cartes Aperçu des STEP dans le canton de Berne (JPG, 11 Mo) 2016
Formulaires / notices Procès-verbal d'activité STEP (Excel, 539 Ko) 2014
  Documentation concernant la mesure du débit dans les STEP (Excel, 117 Ko) 2012
  Carte de contrôle Laboratoire (Excel, 250 Ko)  
  Notice : Utilisation des eaux usées à des fins de chauffage et de refroidissment (Word, 125 Ko, 1 page) 2016
  Instructions relatives au relevé des données dans les stations d'épuration (PDF, 71 Ko, 7 pages) 2016
  Directive concernant l'élimination des sables lavés provenant de stations d'épuration en décharge typ B (PDF, 31 Ko, 1 page) 2018
  Directive relative au calcul de la redevance sur les eaux usées   (PDF, 41 Ko, 2 pages) 2019
Publications awa fakten: Kennzahlenbericht - Energie auf ARA im Kanton Bern 2015 (en allemand) (PDF, 2 Mo, 30 pages) 2016
  dossier oed : Energie dans les STEP du canton de Berne, Principes de base – Contribution à la stratégie énergétique cantonale (PDF, 680 Ko, 18 pages) 2016
  dossiers oed : Micropolluants – Les stations d'épurations du canton de Berne prennent des mesures (PDF, 5 Mo, 16 pages) 2015
actualisé 2017

Organisation et financement

Type Désignation Etat
Formulaires / notices Valeur économique de remplacement, coûts du maintien de la valeur et attribution au financement spécial (Excel, 71 Ko) 2015
  Règlement-type: concernant l'élimination des eaux résiduaires domestiques (Word, 79 Ko, 1 page) 2007
  Règlement d'assainissement et règlement tarifaire (Règlements types) (Word, 279 Ko, 31 pages) 2012
  Bases de calcule des taxes d'assainissement selon l'OPE 2010 - Aide-mémoire (PDF, 62 Ko, 5 pages) 2010
  Financement spéciale «maintien de la valeur» – Informations importantes  (PDF, 23 Ko, 1 page) 2018
Publications dossier oed : Le rôle des communes dans l'évacuation des bien-fonds (PDF, 3 Mo, 28 pages) 2017
  Valeur économique de remplacement des infrastructures d'assainissement – Estimation par commune et par syndicat  (PDF, 394 Ko, 36 pages) 2018
  awa fakten: Kennzahlen 2012 der Abwasserentsorgung im Kanton Bern (PDF, 4 Mo, 36 pages) (résumé en français) 2014
  dossier oed : Indicateur 2010 pour l'assainissement (PDF, 2 Mo, 48 pages) 2013
  dossier oed: Conduites publiques; délimitation de propriété et garantie d’implantation de droit public (PDF, 2 Mo, 28 pages) 2012

Fonds pour l'assainissement

Type Désignation Etat
Formulaires / notices Beiträge aus dem Abwasserfonds an die flächendeckende Zustandsaufnahme privater Abwasseranlagen - Tabelle (XLS, 41 Ko) 2011
  Données de base pour le calcul du taux de la subvention - commune (Excel, 33 Ko)  
  Le coût devisé et le pourcentage attribuable aux ECP déterminent le montant subventionnable (Excel, 25 Ko)  
  Subventions du Fonds pour l'assainissement - Bases légales, dispositions d'exécution, explications   (PDF, 66 Ko, 6 pages) 2016
  Subventions du Fonds d'assainissement au relevé exhaustif de l'état des installations d'évacuation des eaux privées (PDF, 5 Mo, 37 pages) 2011
  Subventions du Fonds d'assainissement au relevé exhaustif de l'état des installations d'évacuation des eaux privées - Principales questions relatives au relevé de l'état des installations d'évacuation des eaux privées (PDF, 222 Ko, 8 pages) 2019
  Indications relatives au calcul du coût suventionnables des mesures d'élimination des eaux claires parasites (ECP) (PDF, 202 Ko, 2 pages) 2006
  Directive sur le remboursement aux entreprises industrielles ou artisanales de redevance sur les eaux usées et de la taxe sur les déchets (PDF, 76 Ko, 3 pages) 2001
Publications Recettes et dépenses du fonds pour l'assainissement 2001 - 2018 (PDF, 26 Ko, 1 page) 2019
  Fonctionnement du Fonds pour l'assainissement (Word, 929 Ko, 1 page) 2016

Informations supplémentaires

 


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Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/direktion/organisation/awa/formulare_bewilligungen/Abwasserentsorgung.html