Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




Déchets

Autorisations et approbations d’élimination (AEI)

Typ Désignation Etat
Demande d'autorisation Demande d’octroi d’une autorisation d’exploiter une installation d’élimination des déchets selon l’OMoD et la LD (PDF, 104 Ko, 3 pages)
2017
  Liste 1, Véhicules hors d’usage et pneus usagés (PDF, 61 Ko, 2 pages) 2017
  Liste 2, Déchets métalliques, de verre, de plastique et de papier (PDF, 67 Ko, 2 pages) 2017
  Liste 3.1, Installation de recyclage des déchets de chantier minéraux (PDF, 98 Ko, 3 pages) 2017
  Liste 3.2, Installations mobile de recyclage des déchets de chantier minéraux  (PDF, 73 Ko, 2 pages) 2017
  Liste 3.3, Traitement de déchets dans une centrale d'enrobage (PDF, 64 Ko, 2 pages) 2017
  Liste 3.4, Installation de tri de déchets (PDF, 114 Ko, 3 pages) 2017
  Liste 3.5, Exploitation d'une décharge type B (PDF, 125 Ko, 2 pages) 2017
  Liste 4, Appareils électriques et électroniques (PDF, 144 Ko, 2 pages) 2017
  Liste 5, Déchets de bois (PDF, 143 Ko, 4 pages) 2017
  Liste 6, Déchets compostables et méthanisables (PDF, 82 Ko, 1 page) 2017
  Liste 7, Postes de collecte des déchets spéciaux provenant des ménages (PDF, 44 Ko, 1 page) 2017
  Liste 8, Déchets spéciaux, autres déchets soumis à contrôle nécessitant un document de suivi et d'autres déchets soumis à contrôle (PDF, 38 Ko, 1 page) 2017
Numéro d’exploitation OMoD Demande d’attribution / mutation d’un numéro d’exploitation OMoD (PDF, 55 Ko, 1 page) 2017
Manuel AEI Manuel d'utilisateur AEI (PDF, 225 Ko, 25 pages) 2011
Lien AEI www.egi.apps.be.ch  

Déchets urbains

Typ Désignation Etat
Monopole d'élimination Notice – Monopole d'élimination des pouvoirs publics lors de l'élimination des déchets publics (PDF, 52 Ko, 1 page) 2018
Règlement-type et guides Règlement sur les déchets (Règlement-type 2005) (Word, 231 Ko, 21 pages) 2005
  Guide pour l'établissement d'un concept d'élimination (PDF, 104 Ko, 2 pages) 2014
  Guide pour l'établissement d'une attestation d'élimination (PDF, 108 Ko, 2 pages) 2014
Notices d'information feu Quand les déchets s'en vont en fumée... (PDF, 620 Ko, 2 pages) 2008
  Fête nationale: des feux propres (PDF, 386 Ko, 2 pages) 2007
Notices d'information déchets biogènes Grundlagen für die Planung von Kompostierungs- und Vergärungsanlagen (PDF, 1 Mo, 67 pages) (en allemand) 2007
  Que faire avec les restes d'aliments? (Flyer) (PDF, 205 Ko, 2 pages) 2010
  Prescriptions en matière de gestion des déchets et de protection des eaux concernant les déchets de cuisine et de table provenant de restaurants et de cantines de collectivités (PDF, 35 Ko, 2 pages) 2012
  Interdiction de transformer les déchets de cuisine en aliments pour animaux dès le 1er juillet 2011 (lettre info avril 2010) (PDF, 18 Ko, 1 page) 2010

Déchets divers

Type Désignation Etat
Notices d'information déchets speciaux Notice – Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour le stockage et l'élimination de déchets spéciaux (PDF, 88 Ko, 2 pages) 2017
  Notice – Points de collecte de déchets spéciaux provenent des ménagnes (avec questionnaire) (PDF, 44 Ko, 2 pages) 2017
  Notice - Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour la vidange des dépotoirs de routes (PDF, 46 Ko, 2 pages) 2016
Vehicules et pneus Notice sur l'élimination des vehicules hors d'usage (PDF, 54 Ko, 4 pages) 2016
  Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d’occasion (PDF, 10 Mo, 16 pages) 2017
  Prescriptions générales en matière de protection des eaux pour les garages et les entreprises de transport Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 80 Ko, 3 pages) 2007
Déchets de chantier Plan de gestion des déchets de chantier 2018
Matériaux de récupération  Matériaux de construction minéraux recyclés - Recommandation d'utilisation pour le canton de Berne (PDF, 1 Mo, 4 pages) 2017
  Prescriptions en matière de protection des eaux pour la fabrication, le stockage et l'utilisation de matériaux de recuperation (PDF, 205 Ko, 2 pages) 2018
Déchets de chantier mélangé

Exigences générales relatives aux places de tri des déchets de chantier (PDF, 51 Ko, 2 pages)

2009
Mâchefers de fours électriques Utilisation en toute sécurité des mâchefers de fours électriques (PDF, 230 Ko, 4 pages) 2016
Déblais de voie Directive sur les déblais de voie 2018  (PDF, 1 Mo, 24 pages) 2018
Pompiers Notice: Quand les pompiers exercent une intervention (PDF, 216 Ko, 2 pages) 2000
Elimination de la neige Notice; Déblaiement des routes enneigées et élimination de la neige (PDF, 27 Ko, 1 page) 2008

Installations en phase de gestion après fermeture


Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

https://www.bve.be.ch/bve/fr/index/direktion/organisation/awa/formulare_bewilligungen/Abflle.html