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Contributions d'encouragement (énergie)
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| Contributions d'encouragement (énergie) |
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Contributions d’encouragement du canton de Berne
1. Constructions et installations (Canton de Berne)
2. Le Programme Bâtiments (Confédération)
3. Cours de perfectionnement et manifestations pour le grand public (Canton de Berne)
Vérifiez cependant quelles sont les possibilités d’obtenir un soutien de votre commune de domicile, de votre compagnie d’électricité, des associations écologiques ou des fonds d’utilité publique.
1. Constructions et installations (Canton de Berne)
Malgré une situation financière difficile, le canton de Berne accorde aux constructions et aux installations d’avant-garde des aides qui permettent une utilisation plus efficace de l’énergie et un recours plus large aux énergies renouvelables :
Nouveaux bâtiments MINERGIE-P®, Rénovations MINERGIE®- / MINERGIE-P®, capteurs solaires, chauffages au bois, réseaux de chaleur à distance et remplacement de chauffages électriques directs
Documents
| Titre |
Ko |
Format |
Demande de subventionnement en matière d'énergie
Constructions et installations
(Word, à remplir sur PC) |
25
184 |
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| Directive : « Promotion des énergies renouvelables et de l’efficacité énergétique ; Montant des subventions à partir du 1er janvier 2010 » |
77 |
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| Preuve de la demande d’énergie de chauffage |
67 |
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| Installations soumises à une EIE |
71 |
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Le dossier de demande de subvention doit être envoyé à l'Office de la coordination environnementale et de l'énergie du canton de Berne, Reiterstrasse 11, Berne.
| Le traitement du dossier prend en général quinze jours ouvrés. Les travaux de construction ou d'installation ne peuvent commencer qu'après l'établissement de la garantie de prestation. |
Renseignements
Daniel Wyss
031 633 36 69
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2. Le Programme Bâtiments (Confédération)
Le Programme Bâtiments s'inscrit dans la continuité du Programme Bâtiments Centime Climatique, auquel il succède à partir de 2010. Il comporte une nouveauté majeure : même des éléments de construction sont désormais subventionnés. Le programme durera sur dix ans.
www.leprogrammebatiments.ch
Le Centre de traitement répondra volontiers à toutes vos questions concernant le formulaire de demande et l’encouragement des assainissements de bâtiments :
Le Programme Bâtiments
Centre de traitement du canton de Berne
Neugasse 10
8005 Zurich
Tél. 058 680 41 06 ( tarif local )
e-Mail : berne@leprogrammebatiments.ch
3. Cours de perfectionnement et manifestations pour le grand public (Canton de Berne)
Mesures d'accompagnement
Envoyez le formulaire « Demande de subventionnement en matière d'énergie - mesures d'accompagnement », accompagné d’un descriptif du projet, d’un budget et d’un plan de financement. Ces documents doivent nous parvenir avant que ces cours ou manifestations aient eu lieu. Si vous recevez une décision positive, sachez que nous verserons la subvention après coup, sur la base d’un décompte final et d’un message de votre part nous annonçant que le cours ou la manifestation s’est déroulée avec succès.
Documents
| Titre |
Ko |
Format |
Demande de subventionnement en matière d'énergie
Mesures d'accompagnement
(Word, à remplir sur PC) |
44
214 |
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| Conditions pour les mesures d'accompagnement |
23 |
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Renseignements
Marianne Sorg
031 633 36 65
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