Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




Déchets

.

.

Informations complémentaires par typ de déchet - Acces direct

Nota bene

Enquête cantonale sur les déchets 2016

Instructions (PDF, 105 Ko, 11 pages)

 

Vous avez des questions? Alors n'hésitez pas à contacter la personne compétente de l'OED.

Trouver votre interloculteur

Veuillez sélectionner la première lettre de la commune recherchée.

Décharges - AEI

Les déchets non valorisables et non combustibles ne sont admis qu’en décharge contrôlée.
L’ordonnance sur le traitement des déchets (OTD) distingue trois types de décharges.
Vous trouverez une liste de ces dernières indiquant la catégorie de déchets admis sous www.dechets.ch. Le stockage de déchets spéciaux requiert une autorisation délivrée par l’Office des eaux et des déchets (voir AEI ci-dessous).

Décharges pour matériaux inertes
Ce sont avant tout des déchets de chantier minéraux non valorisables et des déchets industriels présentant les caractéristiques de matériaux inertes, ainsi que des matériaux d’excavation non pollués ne pouvant être valorisés par d’autres moyens, qui sont déposés dans ces décharges. Dans le canton de Berne, la planification de décharges pour matériaux inertes incombe aux régions d’aménagement.

Décharges bioactives
Ces décharges se caractérisent par les processus de décomposition microbiologique ou les réactions chimiques qui s’y déroulent après l’entreposage des déchets. Peuvent être déposés dans les décharges bioactives les mâchefers d’usines d’incinération des ordures, les déchets de chantier non combustibles, les matériaux d’excavation et les déblais pollués, certains dé-chets spéciaux et d’autres déchets minéraux. Les mâchefers sont entreposés dans des com-partiments séparés.

Décharges pour résidus stabilisés
Ces décharges sont destinées aux déchets minéraux contenant des polluants qui ont été sta-bilisés par l’adjonction d’un liant chimique (p. ex. résidus de lavage des fumées des usines d’incinération des ordures ménagères solidifiés avec du ciment).

Les demandes peuvent être saisies maintenant en ligne sous www.apps.be.ch/aei

Pour plus d'nformations veuillez consulter les documents suivants:
Lettre d'information AEI (PDF, 32 Ko, 2 pages)
Manual d'utilisateur AEI (PDF, 150 Ko, 20 pages)
Manual d'administrateur (en allemand uniquement) (PDF, 758 Ko, 20 pages)

Vous navez pas encore d'accès à AEI? Merci den faire la demande en cliquant ce lien!

Règlement d'exploitation-type pour DCMI-ME
(Word, 453 Ko, 18 pages)
Règlement d'exploitation-type pour décharges de type B (Word, 589 Ko, 25 pages)

Notice: Pour en finir avec les décharges sauvages dans le canton de Berne (PDF, 229 Ko, 6 pages)

Pour plus d'informations: www.bafu.admin.ch/déchets

 

Métaux, véhicules, pneus, matériaux et appareils électriques et électroniques usagés

L'entreposage et le traitement de métaux, véhicules, pneus et matériaux usagés peuvent être problématiques pour l'environnement. Aussi, seules des entreprises agréées peuvent se charger de leur traitement.
C’est la raison pour laquelle ces déchets ne peuvent être réceptionnés et traités que par des entreprises agréées.
Vous trouverez une liste de ces entreprises sur le site  www.dechets.ch

 

Notice sur l'élimination des véhicules hors d'usage (PDF, 54 Ko, 4 pages)
Demande d'octroi d'une autorisation d'exploiter une installation d'élimination des déchets selon l'OMoD et la LD
(PDF, 42 Ko, 3 pages)
Liste 1, Véhicules hors d'usage et pneus usagés (PDF, 31 Ko, 1 page)
Liste 2, Véhicules hors d'usage, pneus usagés, déchets métalliques, de verre, de plastique et de papier (PDF, 37 Ko, 2 pages)
Liste 4, Appareils électriques et électroniques (PDF, 97 Ko, 2 pages)

Déchets de chantier

(Déchets de chantier mélangés, matériaux d'excavation etc.)
Un fort potentiel de réduction des déchets de chantier existe à condition de procéder à un tri systématique à la source.

Liste des installations qui traitent ce type de déchets: www.déchets.ch
 
Demande d'octroi d'une autorisation d'exploiter une installation d'élimination des déchets selon l'OMoD et la LD (PDF, 42 Ko, 3 pages)
Liste 3, Déchets de chantier (PDF, 38 Ko, 2 pages)
Matériaux de constructions minéraux recyclés – Recommandations d'utilisation pour les cantons de Berne et de Soleure (PDF, 1 Mo, 4 pages)
Prescriptions en matière de protection des eaux pour la fabrication, le stockage et l'utilisation de matériaux de récuperation (PDF, 43 Ko, 2 pages)
Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux (OFEV) (PDF, 1 Mo, 36 pages)
Directive sur les matériaux d'excavation (OFEV)
Elimination des déchets de chantier minéraux dans le canton de Berne (PDF, 483 Ko, 6 pages)
 

Les demandes peuvent être saisies maintenant en ligne sous www.apps.be.ch/aei

Pour plus d'nformations veuillez consulter les documents suivants:
Lettre d'information AEI (PDF, 32 Ko, 2 pages)
Manual d'utilisateur AEI (PDF, 225 Ko, 25 pages)

Vous navez pas encore d'accès à AEI? Merci den faire la demande en cliquant ce lien!

Règlement d'exploitation-type pour DCMI (Word, 1010 Ko, 24 pages)

Plus d'information: www.bafu.admin.ch/déchets

Déchets biodégradables

(Grünabfälle, Speisereste, andere)

Les déchets biodégradables proviennent de la production, de l'entretien, de la transformation ou de la consommation de produits d'origine animale ou végétale et sont susceptibles d'être décomposés par des êtres vivants. Quantitativement, ce sont les déchets urbains qui sont le plus valorisés. Plutôt que d'être brûlés dans une usine d'incinération (UIOM), ils subissent un processus de décomposition ou de fermentation permettant notamment d'obtenir du compost ou du gaz qui peuvent être ensuite réutilisés, ce qui représente un avantage certain sur le plan écologique.

Liste 6, Déchets compostables et méthanisables (PDF, 39 Ko, 3 pages)
Que faire avec les restes d'aliments? (Flyer) (PDF, 205 Ko, 2 pages)
Prescription en matière de gestion des déchets et de protection des eaux concernant les déchets de cuisine et de table provenant de restaurants et de cantines de collectivités (PDF, 35 Ko, 2 pages)
Interdiction de transformer les déchets de cuisine en aliments pour animaux dès le 1er juillet 2011 (lettre info avril 2010) (PDF, 18 Ko, 1 page)

Liste des installations qui traitent ce type de déchets: www.déchets.ch

Déchets de bois

(Bois usagé, résidus de bois, bois flottant, bois àl'état naturel etc.)

En Suisse, il existe différentes catégories de déchets de bois :
• Bois à l'état naturel (bois non traité provenant de la sylviculture tel que branches, écorces, etc.)
• Résidus de bois (débris de bois provenant de scieries ou de menuiseries)
• Bois usagé (bois provenant de bâtiments, d'emballages, de meubles, etc., qui n'a pas été traité avec des substances problématiques)
• Bois à problème (traverses, fenêtres, clôtures, poteaux électriques, etc.)

Liste des installations qui traitent ce type de déchets: www.déchets.ch

Demande d'octroi d'une autorisation d'exploiter une installation d'élimination des déchets selon l'OMoD et la LD (PDF, 42 Ko, 3 pages)
Liste 5, Déchets de de bois (PDF, 66 Ko, 2 pages)
Quand les déchets s'en vont en fumée... (PDF, 620 Ko, 2 pages)
Quand les pompiers exercent une intervention (PDF, 216 Ko, 2 pages)
Fête nationale: des feux propres (PDF, 386 Ko, 2 pages)

Plus d'information: www.bafu.admin.ch/déchets  et bois flottant

Statistique des déchets

Statistique des déchets 2015 (PDF, 2 Mo, 3 pages)
Faible augmentation des déchets


Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

http://www.bve.be.ch/bve/fr/index/umwelt/umwelt/Abfall2.html