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Sondes géothermiques

Rapport Pompes à chaleur

Rapport Pompes à chaleur

Les sondes géothermiques peuvent être une alternative intéressante et favorable à l’environnement pour le remplacement d’anciens chauffages au mazout. Dans le canton de Berne, cette tendance prend chaque jour plus d’importance. Les régions où de telles installations peuvent être autorisées sont représentées dans une carte sur Internet.

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Carte pour sondes géothermiques

L’admissibilité des sondes géothermiques dépend des caractéristiques géologiques et hydro-géologiques du sous-sol. La carte tient compte des facteurs importants pour l’autorisation des sondes géothermiques. Ne sont toutefois pas pris en considération les conduites et les ouvrages souterrains. La présentation est telle que chaque propriétaire foncier est à même de voir, si la pose de sondes géothermiques est admissible ou non sur son terrain, s’il y a des limitations quant à la profondeur des sondes ou si des investigations supplémentaires sont nécessaires. 
La pose de sondes géothermiques doit en tous les cas faire l’objet d’une autorisation en matière de protection des eaux délivrée par l’OED. Le formulaire de demande d’autorisation peut être téléchargé sous le lien suivant. Les travaux de forage doivent être suivis par un géologue ou un ingénieur spécialisé. Le profil géologique du forage doit être relevé et documenté.

La carte est régulièrement actualisée.

Pour toutes questions, veuillez s'il vous plaît envoyer un courriel!

Bases légales confédération

Abréviation No RS Titre complet
LEaux 814.20 Loi féderale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux)
OEaux 814.201 Ordonnance du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux)

Bases légales canton

Abréviation No RS Titre complet
LCPE 821.0 Loi cantonale du 11 novembre 1996 sur la protection des eaux (LCPE)
OPE 821.1  Ordonnance cantonale du 24 mars 1999 sur la protection des eaux (OPE)

Liens

 OFEV Protection des eaux souterraines (OFEV)
 GSP Groupement promotionnel suisse pour les pompes à chaleur (GSP)
 SSG Société Suisse pour la Géothermie - SSG-SVG
OFEN Office fédérale de l'énergie (OFEN)

Informations supplémentaires

Contact

Direction des travaux publics, des transports et de l'énergie

Office des eaux et des déchets
Reiterstrasse 11
3011 Berne

Tél. 031 633 38 11
Fax 031 633 38 50
Contact par courriel
Formulaire de contact

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Informations sur ce site Internet

http://www.bve.be.ch/fr/index/energie/energie/erdwaermesonden