Sondes géothermiques

Rapport Pompes à chaleur
Les sondes géothermiques peuvent être une alternative intéressante et favorable à l’environnement pour le remplacement d’anciens chauffages au mazout. Dans le canton de Berne, cette tendance prend chaque jour plus d’importance. Les régions où de telles installations peuvent être autorisées sont représentées dans une carte sur Internet.

.
•Carte pour sondes géothermiques
L’admissibilité des sondes géothermiques dépend des caractéristiques géologiques et hydro-géologiques du sous-sol. La carte tient compte des facteurs importants pour l’autorisation des sondes géothermiques. Ne sont toutefois pas pris en considération les conduites et les ouvrages souterrains. La présentation est telle que chaque propriétaire foncier est à même de voir, si la pose de sondes géothermiques est admissible ou non sur son terrain, s’il y a des limitations quant à la profondeur des sondes ou si des investigations supplémentaires sont nécessaires.
La pose de sondes géothermiques doit en tous les cas faire l’objet d’une autorisation en matière de protection des eaux délivrée par l’OED. Le formulaire de demande d’autorisation peut être téléchargé sous le lien suivant. Les travaux de forage doivent être suivis par un géologue ou un ingénieur spécialisé. Le profil géologique du forage doit être relevé et documenté.
La carte est régulièrement actualisée.
Pour toutes questions, veuillez s'il vous plaît Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre•envoyer un courriel!
Pour en savoir plus
-
Le canton de Berne met à disposition plusieurs dokument.
-
•Brochure: Pompes à chaleur (pour le moment uniquement en allemand) (PDF, 2.7 Mo, 24 pages)
Formulaires
| Titre /bref description | Etat |
|---|---|
| Prélèvement de chaleur au moyen de collecteurs forés (pour les communes) | 2009 |
| Demande d'autorisation pour le prélèvement de chaleur au moyen de sondes géothermiques (PDF, 25 Ko, 2 pages) | 2012 |
| Demande d'autorisation pour le prélèvement de chaleur au moyen de corbeillesà chaleur (PDF, 30 Ko, 2 pages) | 2009 |
Bases légales confédération
| Abréviation | No RS | Titre complet |
|---|---|---|
| Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtreLEaux | 814.20 | Loi féderale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) |
| Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtreOEaux | 814.201 | Ordonnance du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux) |
Bases légales canton
| Abréviation | No RS | Titre complet |
|---|---|---|
| LCPE | 821.0 | Loi cantonale du 11 novembre 1996 sur la protection des eaux (LCPE) |
| OPE | 821.1 | Ordonnance cantonale du 24 mars 1999 sur la protection des eaux (OPE) |
Liens
| Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre OFEV | Protection des eaux souterraines (OFEV) |
| Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre GSP | Groupement promotionnel suisse pour les pompes à chaleur (GSP) |
| Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre SSG | Société Suisse pour la Géothermie - SSG-SVG |
| Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtreOFEN | Office fédérale de l'énergie (OFEN) |
Informations supplémentaires
Contact
Direction des travaux publics, des transports et de l'énergie
Office des eaux et des déchets
Reiterstrasse 11
3011 Berne
Tél. 031 633 38 11
Fax 031 633 38 50
Contact par courriel
Formulaire de contact
Heures d'ouverture :
Lundi-jeudi
08 h 00 - 12 h 00
13 h 30 - 17 h 00
Vendredi
08 h 00 - 12 h 00
13 h 30 - 16 h 30