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Classeur énergie

Le Classeur énergie est un ouvrage électronique de référence comprenant des aides en matière d'application et de calcul ainsi que des formulaires et des textes d'ordonnance téléchargeables. Il s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux professionnels du bâtiment, aux autorités et à toutes les personnes intéressées. Il commente les dispositions de la législation sur l’énergie se rapportant aux constructions et aux installations et contient toute une série d’aides et de listes de contrôle.

Le formulaire principal adapté par le canton permet au chef de projet de se faire une idée d'ensemble des formulaires nécessaires ; il permet aussi aux autorités de disposer d'un instrument de contrôle lors de l'octroi de permis de construire. Vous trouvez les formulaires pour le justificatif énergétique au point 9.

Pour établir soi-même le Classeur énergie, il suffit d’imprimer les documents suivants et de les mettre dans le chapitre ad hoc en fonction du sommaire.

No
Titre
Source Edition
  Registre pour le Classeur énergie (PDF, 22 Ko, 1 page) OCEE
2010.07
1
Introduction
   
1.1
Classeur énergie, table des matières (PDF, 38 Ko, 2 pages) OCEE
2010.07
1.2
Avant-propos B. Egger-Jenzer, Conseillère d'Etat (PDF, 17 Ko, 1 page) OCEE
2003
1.3
Aperçu, dispositions générales -> suit prochainement
OCEE
2010.08
1.4
Centres régionaux de conseil en énergie (PDF, 162 Ko, 1 page) OCEE
actuel
1.5
Aides à l'application EnDK EnDK
 
2
Part d'énergies non renouvelables    
2.1
Aide à l'application EN-1: Part maximale d'énergies non renouvelables dans les bâtiments à construire EnDK
2009.01
3
Enveloppe du bâtiment
   
3.1
Aide à l'application EN-2: Isolation thermique des bâtiments
Poulaillers chauffés
EnDK

EnDK
2009.01

2011.06
3.2
Aide à l'application EN-6: Locaux frigorifiques EnDK
2009.01
4
Chauffage et distribution
   
4.1
Aide à l'application EN-3: Chauffage et production d'eau chaude sanitaire EnDK 2009.01
4.2
Aide à l'application EN-10: Chauffage de plein air EnDK
2009.07
4.3
Aide à l'application EN-14: Décompte individuel des frais de chauffage et d'eau chaude EnDK
2010.01
4.4
Aide à l'application EN-3: Chauffages électriques fixes à résistance (voir chap. 3) EnDK
2009.01
4.5
Aide à l'application EN-16: Résidences secondaires / Occupation intermittente EnDK
2010.01
4.6
Recommandation "Résidences secondaires" EnDK

4.7
Chauffages à rayonnement infrarouge et ordonnance cantonale sur l’énergie (OCEn) (PDF, 58 Ko, 1 page) BSIG
2010.05
5
Installations de climatisation et de ventilation
   
5.1
Aide à l'application EN-4: Installations de ventilation EnDK
2009.01
5.2
Aide à l'application EN-5: Refroidissement, humidification et déshumidification EnDK 2010.01
5.3
Aide à l'application EN-13: Energie électrique ventilation / climatisation (en préparation)
EnDK
 
6
Systèmes électriques    
6.1
Aide à l'application EN-12: Energie électrique, SIA 380/4 : Partie eclairage EnDK
2011.07
7
Constructions spéciales et installations    
7.1
Aide à l'application EN-7: Serres chauffées EnDK
2003
7.2
Aide à l'application EN-8: Halles gonflables chauffées EnDK
2007.12
7.3
Aide à l'application EN-11: Chauffage des piscines à ciel ouvert EnDK
2009.07
8
Gros consommateurs (valable à partir de 15 mai 2011)    
8.1
Aide à l'application EN-15: Gros consommateurs EnDK
2009.07
8.2 Guide d’appui aux cantons (rapport 57 pages, 1.3 mo)
EnDK
2009.05
9
Formulaires justificatifs énergétiques
   
9.1
EN-BE formulaire principal cantonal pour le justificatif énergétique (interactif, cliquer sur le symbole en haut pour changer de langue)
OCEE
EnDK
2012.01
9.2
EN 1 - 16: Justificatifs énergétiques harmonisés  (nach SIA 380/1)
EnDK

9.3
Check-list des ponts thermiques (interactive, 13 pages, 6.4 mo) cliquer sur le symbole en haut pour changer de langue EnDK
2010.01
10
Documents d'appui, listes de contrôle
   
10.1
Catalogue d'éléments de construction (en ligne)
Outils de planification et d’aide à l’exécution (en ligne)
ecobau
OFEN
 
10.2
Catalogue d'éléments de construction avec calcul de la valeur U, Construction neuve (1.2 MB) OFEN
2002
10.3
Catalogue d'éléments de construction avec calcul de la valeur U, Assainissement (3.1 MB)
OFEN
2002
10.4
Calculs des facteurs b (Excel)
EnDK
 
10.5
Outil fenêtre (Excel)
EnDK
 
10.6
Fiche technique fenêtres EnDK
 
10.7
COP annuel pompes à chaleur (Excel)
EnDK
 
10.8
Justificatif énergétique, liste de contrôle du dossier (PDF, 81 Ko, 1 page) OCEE
2010.07
10.9
Indications importantes à la liste de contrôle du dossier -> suit prochainement
OCEE
2010.08
10.10
Justificatif énergétique, liste de contrôle sur chantier (PDF, 126 Ko, 1 page) OCEE
2010.07
10.11
SIA-Tool éclairage SIA 380/4 (Excel, frais obligatoire)
sia
 
10.12
SIA-Tool ventilation et froid SIA 380/4 (Excel, frais obligatoire)
sia
 
11
Organisation de la mise en oeuvre
   
11.1
Autorités, Expiration de construction  -> suit prochainement
OCEE 2011
11.2
Le justificatif énergétique -> suit prochainement OCEE 2011
11.3
Contrôle sur chantier -> suit prochainement
OCEE 2011
12
Bases juridiques
   
12.1
Ordonnance cantonale sur l'énergie (OCEn) du 13 janvier 2003 belex actuel
12.2
Loi sur l'énergie (LEn) du 14 mai 1981 belex actuel
  Loi cantonale sur l’énergie du 15 mai 2011 (LCEn), entre en vigueur le 1er janvier 2012 belex actuel
12.3
Loi sur l’énergie (LEne) du 26 juin 1998 RS
actuel
12.4
Ordonnance sur l’énergie (OEne) du 7 décembre 1998 RS
actuel

Informations supplémentaires

Contact

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Office de la coordination environnementale et de l’énergie
Reiterstrasse 11
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Fax 031 633 36 60
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14 h 00 - 17 h 00
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Informations sur ce site Internet

http://www.bve.be.ch/fr/index/energie/energie/energievorschriften_bau/energieordner